Bonjour,
Dans le cadre d'un marché ordinaire à prix unitaires sur quantités réellement exécutées,nous avons un nouveau besoin et ce dernier impacte certains prix unitaires du BPU.
Nous devons prendre un avenant pour acter cette modification qui est indépendante de l'application de la clause de révision de prix.
Pouvez-vous m'éclairer sur la méthode à utiliser dans ce cas de marché pour calculer le pourcentage d'augmentation de l'avenant ?
Merci pour vos lumières
Si marché ordinaire, vous avez un DQE, non ?
Cela permet d'identifier le montant du marché ...
oui il y a un DQE.
donc est-ce-que c'est bien sur la base des quantités estimées dans ce DQE que je dois calculer l'impact de l'avenant ?
Oui.
Y-a-t-il un mini et un maxi à votre marché ?
C'est un marché ordinaire.
Donc le montant du marché (pas de mini, ni max), c'est le montant estimé sur le DQE.
Qu'est ce qui est contractuel en matière de montant ?
Nous dire de quel type de marché il s'agit pourrait nous aier à comprendre : marché de travaux ou marché de téléphonie ?
dans tous les cas vous aviez un montant contractuel initial et désormais un nouveau montant prévisionnel.... où se situe le problème ?
Citation de: speedy le Juillet 10, 2026, 03:04:38 PMdans tous les cas vous aviez un montant contractuel initial
En comptabilité publique, sans doute, compte tenu de ce que j'ai compris des exigences des comptables publics.
Mais dans un autre cadre, il pourrait y avoir d'autres dispositions notamment sur les abonnements.
D'où ma question précédente : de quoi s'agit il ?
bonjour,
Il s'agit d'un marché de services (réalisation de repas).
Ce sont les prix du BPU qui sont contractuels.
Nous avions fixés un montant maximum.
Ce prix ont subi des révisions de prix prévus par le marché et ce sont certains de ces prix unitaires vont être impactés par une hausse pour prendre en compte un nouveau besoin.
en fait, je cherche à savoir sur quoi je dois me baser pour calculer le pourcentage d'augmentation engendré par cette modification
vous aviez un DQE initial, non ?
vous avez un nouveau DQE prévisionnel avec quelques lignes supplémentaires , non ?
alors % d'augmentation = (nouveau DQE prévisionnel - DQE initial) / DQE initial
What else ?
j'ai un DQE initial mais il n'y a pas de nouvelles lignes.
La modification se ferait sur des prix existants au BPU
Le DQE initial est il contractuel ?
A défaut son montant est-il contractuel, par exemple du fait de son report dans l'AE ?
non le DQE n'est pas contractuel, seuls les prix unitaires et le montant maxi le sont
pas compris pourquoi les PU sont modifiés, si ces PU ont déjà été utilisés il faudrait reprendre la facturation ....
risque de favoritisme ....la vraie solution c'est de créer de nouveaux PU pour le futur en explicant l'augmentation réelle des coûts !
Pour moi, le montant du marché est défini par son montant maximal. Si ce dernier n'est pas modifié, il n'y a pas d'augmentation de montant du marché.
La modification de prix unitaires n'emporte pas modification du montant maximal.
je suis d'accord avec Ponta mais j'ai un doute sur la sincérité de la présentation ....
des prix qui doivent être modifiés sans justificatf
un maxi qui serait inchangé alors qu'il y a des besoins nouveaux ....
c'est pour prendre en compte un nouveau besoin qui impacte les prix unitaires déjà fixés.
Les prix unitaires du marché, qui sont des coûts unitaires de repas, ont été établis en prenant en compte divers coûts dont un (le coût en personnel) qui augmente suite à notre demande d'intégrer un nouveau besoin dans la confection des repas
Pas clair...
D'autres auraient pu répondre ...
je pensais que c'était plutôt clair :laugh:
et pourtant vous n'avez toujours pas précisé :
1 les PU qui seront modifiés ont ils déjà été utilisé ?
2 le maxi sera t il dépassé ?
pour le 1 si déjà utilisé il faut créer des nouveaux prix
pour le 2 si raisonnablement dépassé alors mieux de l'incorporer maintenant plutôt que d'y revenir ....
1. j'ai précisé que des PU utilisés vont être impactés par la modification, il est prévu de les revoir à la hausse.
2. le maxi est susceptible d'être impacté également mais nous ne connaissons pas les quantités à commander à l'avance...
d'où ma question initiale : comment calculer le pourcentage de la modification dans ces conditions ? et n'est ce pas une modification substantielle ? en moyenne chaque prix unitaire concerné subirait une augmentation d'environ 10%.
1.Céer de nouveaux prix ou des plus-values, ne serait-ce que pour s'y retrouver.
2. Le dans la nature d'un accord cadre avant de commande de ne pas savoir exactement les quantités qui vont être commandées.
Méthode simple, éventuellement un peu trop peu prudente mais rien ne pourra vous être reproché :
Calcul du pourcentage de votre besoin supplémentaire estimé par rapport à votre besoin d'origine.estmé.
Si vous ne pouvez pas faire ce calcul, c'est que vous avez d'autres problèmes, notamment la définition préalable du besoin.
merci pour votre réponse
Ce marché n'est pas un accord cadre à bons de commande c'est un marché ordinaire qui s'exécute à prix unitaires sur les quantités réellement exécutées. Nous avions mis un maxi pour en sécuriser la passation.
Marché à prix unitaires :
Cela ne change rien au raisonnement si l'on retient une approche très prudente.
Note : personnellement, je traite ce type de marché comme des accords-cadres à bons de commande, sans commande.
En l'occurrence, il existe très probablement un document (quel qu'en soit le nom ou un e-mail, ou même encore une donnée dans un logiciel de télétransmission si tout est intégré) qui fixe la quantité devant être livrée pour chaque jour.
La présentation retenue évite de se poser la question de la signature de ce document.
Sur votre question :
Si tout se passe comme maintenant prévu, la dépense totale sera supérieure, du fait des prix nouveaux, à ce qui était prévu à l'origine, même s'il est possible qu'elle reste inférieure au maximum.
Si vous êtes absolument certain que le maximum ne sera pas atteint vous pouvez sans doute faire un avenant d'un montant 0, en en expliquant les raisons.
je vous remercie pour vos retours éclairants