Bonjour,
Marché " aménagement d'un espaces sport et santé.
Tranche ferme 135 972,60 TTC et tranche optionnelle 17 550,84 TTC. Affermissement de la tranche optionnelle au plus tard semaine 37.
Tranche ferme supérieure à 50 000€ HT et plus de 2 mois de travaux
Le versement de l'avance est conditionné par la fourniture d'une garantie à première demande par le
titulaire.
L'avance sera versée dans un 1er temps sur la tranche ferme du montant ttc 135 972,60 TTC puis sur la tranche optionnelle?
Oui si le CCAP ne dit pas le contraire...
Citation de: lepouch le Juillet 10, 2026, 12:34:30 PMOui si le CCAP ne dit pas le contraire...
idem
plus faire dire le contraire au CCAP serait une erreur !
Citation de: lepouch le Juillet 10, 2026, 12:34:30 PMOui si le CCAP ne dit pas le contraire...
même si le montant de la tranche optionnelle est à hauteur de 17 550,84 TTC
Je n'avais pas lu précisément votre question...
Je suppose que vous appliquez l'option A du CCAG.
Si la tranche optionnelle est inférieure à 50 000 euros, pas d'avance...
Citation de: lepouch le Juillet 10, 2026, 01:12:16 PMJe n'avais pas lu précisément votre question...
Je suppose que vous appliquez l'option A du CCAG.
Si la tranche optionnelle est inférieure à 50 000 euros, pas d'avance...
Oui option A
1 on ne fait d'avance sur TO que si elle est affermie :)
2 on peut aussi avoir des avances non obligatoires ;)