Bonjour,
Notre attributaire a signé électroniquement l'acte d'engagement dès la remise de son offre.
Nous avons un nouveau DG depuis 2 jours, et bien entendu, son nom n'apparaîssant pas dans l'AE, il ne veut pas signer.
Comment régulariser : refaire signer l'attributaire ? Mise au point ? Autre ?
Bonjour,
Le problème est que le nom du DG de votre structure est écrit dans l'AE ? Et que ce nom est différent du nom de votre actuel DG ?
Si c'est le cas, vous modifiez le nom du DG sur l'AE, vous renvoyez à l'attributaire qui vous le renvoie signé et votre nouveau DG signe.
Une mise au point, c'est peut-être excessif.
Oui, le nom du DG est dans l'AE, et le DG a changé avant-hier.
Merci pour la réponse :)
ce qui compte c'est que le signataire soit au jour de la signature habilité et bien sûr identifié ....