Bonjour,
je constate les difficultés d'application du circuit DGD du CCAG travaux. manque de formation, confusion entre PDF, DG....
de nombreuses entreprises envoi apres reception un document intitule DGD
interpretation differente selon les tresoriers .... Mon SGC par exemple ne veut pas de DGD autre qu'un DGD a zero €.
resultat certains DGD clotures parfois 2 ans apres reception avec peu de reserves .
d autres dossiers avec prescription quadrienalle.
j'envisage de deroger au CCAG travaux , notamment en supprimant le decompte final avec un tableur projet DGD transmis aux titulaires.
une fois le chantier receptionne, il nous le transmette signe, il y aura probablement des allers retours mais en restant sur la meme trame et ensuite signe par MOE (si externe) + MOA.
tout retour d'experience ou conseil (meme via MP voire telephone) peut etre interessant. merci d'avance.
la procédure est simple certes détaillée mais c'est cela qui fait sa simplicité avec son unicité pour toutes les entreprises face à tous les maîtres d'ouvrages publics.
Faire une procédure particulière pour vous va semer le trouble chez vos prestataires tant entreprises de travaux que MOE(s) puis faudra expliquer à vos comptables ....
SGC = ?
la règlementation n'a jamais exigé un DGD à zéro, c'est même le cas exceptionnel puisque le principe c'est de faire le point donc aucune raison d'arriver strictement à zéro . D'ailleurs le règlement du solde est expressément prévu. Un solde de 0,00 € fait l'objet d'un versement ou d'un titre de recettes ? c'est kafkaïen, non ?
Le problème vient surtout du fait que tout le monde, maître d'ouvrage inclus, appelle DGD, un document qui est vivant, et qui ne prend cette dénomination qu'en fin de processus, càd lorsqu'il est signé ou non contesté au bout de 30 jours.
Je pense surtout qu'il faut ramener de la pédagogie et bien nommer les choses, et faire le rappel à la MOE. Demander la transmission des projets de décompte final et non des "DGD", en fin de chantier par exemple.
Concernant le montant à 0, ça me parait assez débile. Cela témoigne surtout de la non compréhension du processus.
alors oui, mais les MOE ne sont pas plus à l'aise avec ça que les entreprises de BTP, et même parfois les moins petites ont du mal...
Comme Speedy
Pour ma part, le SGC (Service de Gestion Comptable = la trésorerie), veut la mention DGD et pas autre chose, on a essayé de leur expliquer, mais voilà.