Bonjour,
Nous avons lancé un appel d'offre pour l'aménagement d'une médiathèque avec un lot signalétique.
La CAO a attribué ce lot mais finalement après coup les élus souhaitent des enseignes lumineuses contrairement aux enseignes demandées dans le CCTP.
Ils ne veulent plus que je notifie ce lot.
Je ne vois pas d'autre solution que de le déclarer sans suite pour le motif suivant: changement du besoin.
Etes-vous déjà OK sur le principe de la déclaration sans suite?
Si oui, je rentre dans le cadre des petits lots relançables en MAPA.
Pensez-vous que ce soit possible dans la mesure où je vais changer mon cahier des charges?
Sinon, dois-je lancer un nouvel AO alors que mon estimation pour ce lot, une fois modifié, est de 30 000¤ grand max?
Merci d'avance pour vos réponses.
pour le sans suite, cela ne me choque pas
concernant la relance, j'étais persuadée que le sans suite impliquait la fin d'une procédure et donc que toute relance était un marché indépendant
cependant, j'ai un doute...
Donc cela voudrait dire que mon lot signalétique devient un nouveau marché et qu'étant en dessous des seuils, je peux le lancer sous forme de MAPA?
si je ne me trompe pas, oui
mais attends une ocnfirmation, je ne sais plus finalement lol
A mes yeux non, le lot fut il infructueux sans suite ou que sais je, reste quoiqu'il en soit rattaché à l'opération, l'UF etc.
Donc c'est le montant global à prendre en compte et il ne peut être passé en MAPA que s'il rentre dans la condition des petits lots.
Par contre, la modification du cahier des charges ne change rien à la possibilité ou non de passer en petit lot.
Dans mon cas, je remplis largement les conditions du petit lot:
- lot à 18000¤
- 20% du marché: 81 000¤
Donc, je peux me placer en MAPA même si je change mon CCTP?
Oui, pas de problème !
Merci à tous!
NONNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNNN.
Il faut lancer un nouveau marché mais en tenant compte des montants cumulés sur l'année civile, le seuil de procédure formalisée étant dépassé, il faut lancer une procédure formalisée même si le montant de ce marché est en lui même bien évidemment inférieur au seuil !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!ARGHHHHHHHHHHHHHHHHHHHHHHHHHHHHHHHHHHHHHHHHHHHHHHHHHHHHSACRILEGE........................................................................................
d'accord avec Schlipomi et Lepouch
MAPA ptit lot