AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: david17 le Juin 02, 2026, 09:57:19 AM

Titre: demande retour échantillons candidat non retenu
Posté par: david17 le Juin 02, 2026, 09:57:19 AM
Bonjour à toutes et à tous, sur un marché de vêtements EPI, nous avons une société qui n'a pas été retenu qui nous demande le retour de ses échantillons pour les 2 lots sur lesquels elle a candidaté. Elle souhaite les remettre en vente pour leur clientèle.
Voilà ce que nous indiquions dans le RC : Les échantillons devront être fournis gratuitement, et sauf cas particulier dûment justifiés, ils ne seront pas retournés au candidat.
Particularité, la réception des offres était début décembre 2025. Nous sommes en juin, j'ai demandé au responsable si il  y avait moyen de leur retourner ces échantillons, il m'a été répondu que soit les échantillons étaient HS car usés soient continués à être utilisés par les personnes les ayant testés. Au vu de la date à laquelle nous somme je penses que les échantillons se sont transformés en vêtements usuels réguliers. Donc rendre des échantillons usés est moyen.

Que puis-je faire selon vous ?

Un grand merci pour vos réponses.
Titre: Re : demande retour échantillons candidat non retenu
Posté par: Ponta le Juin 02, 2026, 10:14:45 AM
Bonjour,

Appliquez votre RC : "les échantillons devront être fournis gratuitement".

Pas de retour.
Titre: Re : demande retour échantillons candidat non retenu
Posté par: david17 le Juin 02, 2026, 10:20:32 AM
C'est ce que je leur ai répondu mais ils insistent pour le retour de ceux-ci.
Titre: Re : demande retour échantillons candidat non retenu
Posté par: lepouch le Juin 03, 2026, 10:40:57 AM
Citation de: Ponta le Juin 02, 2026, 10:14:45 AMAppliquez votre RC : "les échantillons devront être fournis gratuitement".


Même si c'est écrit dans le RC, je trouve que c'est "limite".
De plus, la Collectivité "profite de ces échantillons" et les agents les utilisent !
En lançant plusieurs consultations, on pourrait presque équiper les employés gratuitement ...
Il est indiqué que les échantillons étaient à remettre en Décembre 2025 mais à quelle date, les non-retenus ont été prévenus ?
Je pense qu'il faut discuter avec le fournisseur, tenter de récupérer les EPI et négocier une éventuelle prise en charge financière ...
Et surtout, ne plus jamais écrire ce genre de phrase dans un RC !