Bonjour,
doit-on obligatoirement limiter le nombre de titulaires à un accord cadre multi attributaires à MS ?
Si oui, lorsque l'AC est alloti, doit-on fixer cette limite par lot ?
merci pour votre éclairage
1) oui car c'est important pour les candidats à l'AC de savoir combien ils auront de concurrents au stade MS
1) oui
quel est ce besoin qui nécessiterait un nombre infini de titulaires ?
pour des marchés d'élec et gaz
ok
mettez 10 ou 15 titulaires s'il faut ;) ou voyez les conditions offertes par le groupement de commande de votre syndicat d'énergie local
merci pour votre réponse.