Bonjour,
Comment vous procédez pour vos marchés de petits fournitures de type pot de peinture, quincailleries, électricité, plomberie etc;. etc..
Nous avons un BPU très exhaustif + catalogue avec remise.
Mais parfois, nous avons des petites fournitures qui ne sont ni dans le BPU, ni dans le catalogue.
Nous faisons donc sur devis.
Les ST voudraient qu'on ajout dans nos CCAP l'article suivant : "les fournitures ne figurant pas dans le BPU ou catalogue seront chiffrées sur la base d'un devis.
Est-ce que je "borde" en prévoyant que ces commandes sur devis se feront dans la limite de ..... € ?
Merci pour vos avis
Le catalogue d'un commerçant comporte généralement l'ensemble des produits que ce commerçant peut fournir.
Je m'interroge donc sur ce qui fait l'objet de ces "achats sur devis". Cela est-il bien dans l'objet de l'accord-cadre et comment s'en assure-t-on ?
Ensuite, si le marché fait référence au CCAG FCS, comment la pratique actuelle ou le futur dispositif se combinerait avec le mécanisme prévu par l'article 23.
D'ailleurs en quoi ce mécanisme ne donne pas satisfaction ?
avant j'etais partisan d'eviter ou de limiter drastiquement ces achats sur devis.
sur certains domaines avec le recul c'est contre productif, surtout si vous avez en interne une heterogenite d ERP a entretenir avec plein de references differentes,
resultat , notamment fournitures electriques, il y aura toujours une reference qui manquera au BPU voire au catalogue et si en plus votre TP controle, faute de PJ, elle vous bloquera.
prenez les ascenseurs et leurs 15 000 pieces detachees.
cette clause a l'avantage d'eviter de faire des avenants pour rajouter des articles a 3 € l'unite que vous allez peut etre commander 2 fois par an
le cas peut sembler rare , il arrive quand meme. apres pour les catalogues, le probleme du perimetre se pose aussi. je travaille avec des entreprises comme tresnois descamps, foussier legallais.. si par exemple l'objet du marche est de la quincaillerie, le catalogue peut contenir des references de plomberie.
il faut du controle mais il faut se demander aussi si votre service a les moyens de faire des controles precis et rapides car derriere il y a tout le circuit des BC .
Perso je mets cette clause dans tous mes accords cadre a bons de commande, je recommande via protocole interne et des formations tant sur l'aspect juridique qu'economique les limites de l'achat sur catalogue ou devis
Citation de: raffalli2 le Juin 05, 2026, 10:09:00 AMPerso je mets cette clause dans tous mes accords cadre a bons de commande, je recommande via protocole interne et des formations tant sur l'aspect juridique qu'economique les limites de l'achat sur catalogue ou devis
Je fais de même.