Bonjour,
Je m'interroge sur le montant d'un marché d'assurance DAB qui doit être passé en groupeement de commande (2 collectivité). Faut-il allotir ce marché (1 lot par collectivité) mais dans ce cas, cela n'a plus de sens au regard de l'intérêt du volume d'achat en groupement ? ou bien un cahier des charges commun avec des spécificités par collectivité ?
merci de vos retours
pas de lot par collectivité au sens du CCP car vous avez raison ça n'a aucun sens puisque on attribue par lot...
ce qu'il faut c'est éventuellement des lots par type d'assurance 1 RC, 2 incendie, 3 flotte auto ... etc
et prévoir que dans chaque lot il y a une partie x pour la collectivité x et ceci pour autant de collectivités membres du groupement puis qu'une fois attribué soit chacun repart avec son marché issu d'un lot soit c'est le coordonnateur qui gère le marché.
Il faut bien voir les circuits de l'argent si c'est la coordonnateur qui gère les futurs marchés ....
Je vous remercie du retour. Chaque collectivité va gérer la partie qui la concerne. Donc dans un marché dab par ex, ou RC..., un cahier des charges avec une partie pour la collectivité A et une partie avec la collectivité B. Des garanties seront identiques mais d'autres non. Idem pour les plafonds de garantie, les franchises...
Dans l'AE, il y aura également un prix pour la collectivité A et un prix pour la collectivité B.
C'est bien cela ?
oui et chacun repartira avec son ou ses propres marchés.
Merci à vous