Bonjour,
Je m'interroge sur le montant d'un marché d'assurance DAB qui doit être passé en groupeement de commande (2 collectivité). Faut-il allotir ce marché (1 lot par collectivité) mais dans ce cas, cela n'a plus de sens au regard de l'intérêt du volume d'achat en groupement ? ou bien un cahier des charges commun avec des spécificités par collectivité ?
merci de vos retours
pas de lot par collectivité au sens du CCP car vous avez raison ça n'a aucun sens puisque on attribue par lot...
ce qu'il faut c'est éventuellement des lots par type d'assurance 1 RC, 2 incendie, 3 flotte auto ... etc
et prévoir que dans chaque lot il y a une partie x pour la collectivité x et ceci pour autant de collectivités membres du groupement puis qu'une fois attribué soit chacun repart avec son marché issu d'un lot soit c'est le coordonnateur qui gère le marché.
Il faut bien voir les circuits de l'argent si c'est la coordonnateur qui gère les futurs marchés ....
Je vous remercie du retour. Chaque collectivité va gérer la partie qui la concerne. Donc dans un marché dab par ex, ou RC..., un cahier des charges avec une partie pour la collectivité A et une partie avec la collectivité B. Des garanties seront identiques mais d'autres non. Idem pour les plafonds de garantie, les franchises...
Dans l'AE, il y aura également un prix pour la collectivité A et un prix pour la collectivité B.
C'est bien cela ?
oui et chacun repartira avec son ou ses propres marchés.
Merci à vous
la sinistralité des 2 collectivités est à un niveau à peu près équivalent : pas d'allotissement par collectivité
la sinistralité d'une des 2 collectivités est défavorable : allotissement par collectivité
en effet, s'il n'y a pas de risque qu'une collectivité paie pour l'autre (puisque chacun aura sa prime même sans allotissement), la collectivité dont la sinistralité est défavorable fait tout de même peser le risque de l'infructuosité sur l'autre collectivité
enfin, si chaque collectivité exécute son marché séparément après attribution, chaque collectivité pourra résilier son contrat d'assurance dès l'issue de la première année, autrement dit l'assureur n'aura l'assurance (uhuh) d'avoir "l'effet de volume" que la première année
perso, pas hyper convaincu que le volume soit un vrai levier sur l'appétence des assureurs DAB (si tant est que 2 collectivités soient un vrai "volume")
c'est une bonne question, et manifestement si l'orientation va pour un allotissement par collectivité ça détruit l'intérêt d'un groupement de commandes puisque l'attribution par lot revient à une attribution par collectivité par une CAO non entièrement de la collectivité (sauf si c'est celle du coordonnateur pour son propre lot !) .
Reste une économie de 50% d'un AAPC, intérêt dérisoire ?
Citation de: speedy le Mai 18, 2026, 10:51:49 AMc'est une bonne question, et manifestement si l'orientation va pour un allotissement par collectivité ça détruit l'intérêt d'un groupement de commandes puisque l'attribution par lot revient à une attribution par collectivité par une CAO non entièrement de la collectivité (sauf si c'est celle du coordonnateur pour son propre lot !) .
Reste une économie de 50% d'un AAPC, intérêt dérisoire ?
+1
d une maniere generale et notamment pour l'assurance, la mutualisation est interessante si besoins equivalents, en l'occurence la sinistralite.
j'ai echange avec 2 coordonateurs epci, le premier miste urbain et rural avec de forte disparite (ville 100 0000 H + violence urbaine + fort patrimoine classe jusqua des villes rurales 1 000 habitants) ils ont pas renouvelle l'experience de l'autre 1 epci beaucoup commmunes tailles et sinistralite equivalent, ils renouvellent pour la 3eme fois l'experience