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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: mystere le Mai 13, 2026, 11:27:00 AM

Titre: AOO : régularisable ou pas?
Posté par: mystere le Mai 13, 2026, 11:27:00 AM
Bonjour,

Selon vous, les éléments suivants sont-ils régularisables en AO :

- DPGF dans laquelle 3 postes ne sont pas chiffrés (ce ne sont pas les plus importants)
- fiches tech manquantes?
- un produit proposé non conforme aux spécifications techniques
- des infos non renseignées mais qui font l'objet d'un sous-critère

Merci.
Titre: Re : AOO : régularisable ou pas?
Posté par: Mathieu le Mai 13, 2026, 11:35:33 AM
1) oui mais la réponse doit obligatoirement être "je fais bien la presta dans sa totalité, si je n'ai pas renseigné cette ligne c'est uniquement parce que son prix est inclus dans un autre poste"
2) a priori oui, surtout pour produit standard
3) si c'est remplacement à prix équivalent oui
4) a priori oui

en espérant quand même que ces 4 points ne soient pas cumulés par un seul et même candidat car ça commencerait à faire beaucoup

si c'est réparti sur plusieurs candidats je suis moins inquiet
Titre: Re : AOO : régularisable ou pas?
Posté par: speedy le Mai 13, 2026, 01:37:34 PM
comme Mathieu
chaque point pourrait être régularisable si la réponse n'est pas une modification de l'offre mais juste une réponse que pour le prix proposé l'offre sera conforme au CCTP. Mais s'il y a plusieurs questions pour la même offre ça risque de devenir autre chose qu'une simple précision clarification .... 
Titre: Re : AOO : régularisable ou pas?
Posté par: mystere le Mai 13, 2026, 02:27:49 PM
Merci pour vos réponses.

Pour la plupart, les problèmes sont répartis entre plusieurs candidats en revanche, un cumul tous les problèmes...
Titre: Re : AOO : régularisable ou pas?
Posté par: mighty le Mai 13, 2026, 02:56:32 PM
Ma vision des choses :

- DPGF dans laquelle 3 postes ne sont pas chiffrés = Impossible de modifier l'offre. Donc le candidat doit confirmer que les lignes non chiffrées sont intégrées déjà et ne changent pas le prix global et forfaitaire.

- fiches tech manquantes? => Cela dépend si cela rentre dans l'analyse des offres et donc de la notation. Pour moi, on passerait d'une offre technique mauvaise à bonne s'il avait fourni les fiches. Donc je ne réclame pas. Maintenant si c'est pour valider la régularité vis à vis du CCTP OK.

- un produit proposé non conforme aux spécifications techniques => Pour moi c'est irrégulier. Ou à minima je note mal le candidat ce qui devrait normalement avoir pour effet de pas le classer premier.

- des infos non renseignées mais qui font l'objet d'un sous-critère => Pour moi idem que le 2. Cela touche à la notation. Donc c'est substantiel et je note en l'état.
Titre: Re : AOO : régularisable ou pas?
Posté par: speedy le Mai 13, 2026, 03:02:36 PM
Citation de: mighty le Mai 13, 2026, 02:56:32 PMCela touche à la notation. Donc c'est substantiel et je note en l'état.
donc pour toi il ne faut pas questionner  il suffit de demander si l'offre est conforme au CCTP  pour le prix proposé... en effet si une réponse  n'est pas binaire OK/Pas OK ou n'a pas d'influence  la notation elle est inutile .... 
Titre: Re : AOO : régularisable ou pas?
Posté par: ppl le Mai 13, 2026, 04:43:34 PM
Citation de: mighty le Mai 13, 2026, 02:56:32 PMMa vision des choses :

- DPGF dans laquelle 3 postes ne sont pas chiffrés = Impossible de modifier l'offre. Donc le candidat doit confirmer que les lignes non chiffrées sont intégrées déjà et ne changent pas le prix global et forfaitaire.

- fiches tech manquantes? => Cela dépend si cela rentre dans l'analyse des offres et donc de la notation. Pour moi, on passerait d'une offre technique mauvaise à bonne s'il avait fourni les fiches. Donc je ne réclame pas. Maintenant si c'est pour valider la régularité vis à vis du CCTP OK.

- un produit proposé non conforme aux spécifications techniques => Pour moi c'est irrégulier. Ou à minima je note mal le candidat ce qui devrait normalement avoir pour effet de pas le classer premier.

- des infos non renseignées mais qui font l'objet d'un sous-critère => Pour moi idem que le 2. Cela touche à la notation. Donc c'est substantiel et je note en l'état.

Tout à fait d'accord avec ça. On ne demande pas des infos qui peuvent augmenter une note.
Sur le point 2, les MOE ont tendance à proposer une notation si le candidat fournit bien les fiches techniques. Or,  cela ne devrait pas être le cas. Cela doit permettre de juger uniquement la conformité de l'offre
Titre: Re : AOO : régularisable ou pas?
Posté par: Mathieu le Mai 13, 2026, 05:01:40 PM
Citation de: ppl le Mai 13, 2026, 04:43:34 PMOn ne demande pas des infos qui peuvent augmenter une note.

bah, pourquoi ? on peut demander des précisions dans toutes les procédures, ce qui naturellement influe sur les notes.

on peut même régulariser dans toutes les procédures, ce qui influe sur quelque chose d'encore plus conséquent : l'acceptabilité ou non de l'offre