AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: mighty le Mai 07, 2026, 09:33:30 AM

Titre: Marché à lancer qui n'arrivera pas à temps...Que faire ?
Posté par: mighty le Mai 07, 2026, 09:33:30 AM
Salut la troupe ! soit un accord cadre de 4 ans qui se termine dans quelques mois. Or, nous n'avons pas eu le temps de relancer le marché. La notification du prochain interviendra dans six mois...C'est un marché de nettoyage. Donc on aura très certainement un trou de trois/quatre mois je pense. Voir peut être plus selon le déroulement que je ne maitrise pas encore.

quelles solutions peut on mettre en place ?
1- Avenant de prolongation pour x mois mais cela fait dépasser la durée de l'Accord Cadre ?
2- Petit marché de jointure ? Avec le même titulaire ? Avec un autre ? Mais si autre cela signifie changement de prestataire, etc. Logique opérationnelle bof.
3- Autre solution ? Je pensais aux prestations similaires mais on est dans la 4ème année donc c'est dead...

Personnellement je pense à l'avenant de prolongation. tant pis. Mais ma juriste est contre. Elle préfèrerait la solution du petit contrat. Qu'en pensez vous ?
Titre: Re : Marché à lancer qui n'arrivera pas à temps...Que faire ?
Posté par: speedy le Mai 07, 2026, 09:37:14 AM
le 1 est jouable mais faudra le tracer et prendre des dispositions pour ne pas refaire le coup une deuxiè fois ni à la fin du prochain contrat    ;D
le 2 en changeant de titulaire est à proscrire car faire deux fois le transfert du personnel à 3 mois d'intervalle .... tu risques la grève ! (argument pour faire le  1)
Titre: Re : Marché à lancer qui n'arrivera pas à temps...Que faire ?
Posté par: mighty le Mai 07, 2026, 09:43:15 AM
Après je réfléchis tout en écrivant. Si je fais un avenant de prolongation de durée mais que le maxi ne bouge pas. Est ce grave ?
Titre: Re : Marché à lancer qui n'arrivera pas à temps...Que faire ?
Posté par: mighty le Mai 07, 2026, 09:43:46 AM
bon après c 'est sur que sur le consommé c'est moche car on augmente de six mois peut être la conso
Titre: Re : Marché à lancer qui n'arrivera pas à temps...Que faire ?
Posté par: Vivaelparaguay le Mai 07, 2026, 09:56:02 AM
continuer hors marché avec les mêmes titulaires ou avenant de prolongation ça revient au même finalement et dans les deux cas c'est pas la mort hein, surtout que vous saurez montrer que le nouvel appel d'offre est en cours.

s'échiner pour mettre en place un nouveau marché pour trois mois avec consultation et potentiellement changement de titulaire, c'est beaucoup de gesticulations pour pas grand chose, d'un point de vue opérationnel ça sera compliqué pour tout le monde, et comme le dit Speedy, ça sera la galère vis à vis de la reprise du personnel
Titre: Re : Marché à lancer qui n'arrivera pas à temps...Que faire ?
Posté par: mighty le Mai 07, 2026, 10:35:14 AM
ben hors marché techniquement c'est pas possible ? Il faudrait une transaction à mon sens, non ?
Donc le plus propre des moches c'est bien faire un avenant ?

Titre: Re : Marché à lancer qui n'arrivera pas à temps...Que faire ?
Posté par: hpchavaz le Mai 07, 2026, 10:45:22 AM
Citation de: mighty le Mai 07, 2026, 10:35:14 AMIl faudrait une transaction à mon sens, non ?
???
Titre: Re : Marché à lancer qui n'arrivera pas à temps...Que faire ?
Posté par: fanchic le Mai 11, 2026, 06:37:34 AM
Citation de: mighty le Mai 07, 2026, 10:35:14 AMben hors marché techniquement c'est pas possible ? Il faudrait une transaction à mon sens, non ?
Donc le plus propre des moches c'est bien faire un avenant ?



La transaction obligera des concessions réciproques et le règlement des seuls coûts utiles donc exit la marge. Difficile à mon sens à faire passer à l'opérateur
Titre: Re : Marché à lancer qui n'arrivera pas à temps...Que faire ?
Posté par: mighty le Mai 11, 2026, 08:55:42 AM
Oui je suis d'accord cela restait très théorique. Donc tout le monde est OK pour l'avenant de prolongation ? Meme si moche c'est finalement moins moche que la petite consultation à la ouf ?
Titre: Re : Marché à lancer qui n'arrivera pas à temps...Que faire ?
Posté par: Mathieu le Mai 11, 2026, 10:11:14 AM
prolongation de 3 mois ça ne me choque pas

prolongation de 6 mois ça me titille davantage, mais si par miracle ça peut se faire sans toucher au maxi... alors pourquoi pas
Titre: Re : Marché à lancer qui n'arrivera pas à temps...Que faire ?
Posté par: mighty le Mai 13, 2026, 02:52:37 PM
Sinon j'y pense : c'est un accord cadre à bon de commandes. je peux peut être utilisé la technique du BdC de 3 mois ? Cela permettrait de proroger de 3 mois si besoin.
par contre cela marcherait pour la partie forfaitaire. Mais pour la partie unitaire ça marcherait aussi du coup ?
Titre: Re : Marché à lancer qui n'arrivera pas à temps...Que faire ?
Posté par: speedy le Mai 13, 2026, 02:55:04 PM
pour la partie unitaire  c'est OK
pour le forfait ça dépend, forfait pour une durée  ?  :-[ où c'est marqué que ce n'est pas possible de facturer au prorata du temps  ?  :-* :-* :-*