Coucou les amis. Soit un AOO de maintenance avec BPU/DQE. Une offre nous interpellait car un tiers moins cher que la moyenne des offres. Après analyse des prix unitaires, certains prix étaient incohérents selon l'expert technique.
Nous avons fait un courrier d'offre anormalement basse. La réponse du fournisseur est claire : nous demandions deux maintenances/an, il en a chiffré qu'une. Aussi, il nous indique qu'il faut doubler tous ses prix.
On est donc dans le cas classique. Deux choix s'offrent à moi :
- soit on déclare son offre irrégulière car modification importante et offre intangible AOO
- soit je le réintègre mais toute façon il arrive 4ème du coup (car avant il était premier avec son offre financière basse).
Vous feriez quoi ? Je me dis que techniquement il vaut mieux la jouer cool et dire à l'entreprise on a pris en compte vos modifs mais vous êtes éliminés. Non ?
Mais on est aussi d'accord que normalement en théorie pure je dois l'éliminer. Je révise mes gammes :)
on peut régulariser dans toutes les procédures à condition de ne pas modifier les caractéristiques substantielles
si on multiplie l'offre par deux, est-ce que les caractéristiques substantielles de l'offre sont modifiées ? p't'être bin qu'oui, p't'être bin qu'non. En faveur du oui : l'offre est doublée. En faveur du non : doublée, et alors ? c'est juste une quantité estimative qui passe de 1 à 2, en accord-cadre ça n'a rien de choquant, on pourrait même considérer que ce n'est qu'un problème de DQE et pas un problème de BPU.
au final, je pense que je ne prendrais pas de risque si les pièces de mon marché étaient parfaitement claires sur la question des 2 visites par an, mais que je le prendrais si elles ne l'étaient pas (pourquoi le candidat s'est trompé, le BPU et le DQE sont-ils si clairs que ça ?)
Citation de: mighty le Avril 15, 2026, 09:24:45 AMdoubler tous ses prix
ça m'étonne un peu car les visites préventives ne sont qu'une fraction du prix global sur un marché de maintenance
y'a tout le curatif et le prix des pièces à rajouter, et eux ne sont pas multipliés par deux
Pour moi l'offre est irrégulière et irrégularisable en AO.
L'"erreur" n'est pas purement matérielle.
Citation de: hpchavaz le Avril 15, 2026, 09:55:37 AMPour moi l'offre est irrégulière et irrégularisable en AO.
L'"erreur" n'est pas prurement matérielle.
"ah mince on s'a plantés, on a chiffré 1 alors que c'était 2".
L'intention est claire, l'erreur aussi, le prix n'était pas cohérent et le devient. Pour moi c'est un peu limite mais régularisable. Diriez vous que c'est une erreur purement matérielle si l'erreur était de x10 au lieu de x2 ? Faudrait il faire de plus grosses boulettes pour pouvoir être régularisé ?
Et effectivement, avec une offre qui arrive 4eme personne ne peut s'estimer lésé et ça sera plus diplomate vis à vis du candidat, je suis toujours mal à l'aise avec l'élimination consécutive à une question de l'acheteur, ça se comprend pour les juristes mais pas pour les gens normaux :
Acheteur : "-pouvez vous nous expliquer pourquoi tel truc ne tient pas debout dans votre offre ?"
Entreprise : "-ah on avait mal compris, alors voilà, on corrige le tel truc, maintenant c'est cohérent"
Acheteur : "-ah d'accord, merci, vous êtes donc viré"
Entreprise : "- :o ??? :-\ :'( "
La question primordiale est de savoir si le nombre de maintenances par an, était indiqué dans le DCE.
Si c'est le cas, le candidat n'avait qu'à bien lire. Tant pis pour lui.
Si c'est pas indiqué, il faudra se poser la question de pourquoi les autres candidats sont parties sur 2 maintenances par an. Si cela semblait évident, pas de pitié.
Se la jouer cool en régularisant me semble excessif. Si tu as un contrôle ou un contentieux, tu vas être embêté.
Citation de: Ponta le Avril 15, 2026, 10:15:00 AMLa question primordiale est de savoir si le nombre de maintenances par an, était indiqué dans le DCE.
Si c'est le cas, le candidat n'avait qu'à bien lire. Tant pis pour lui.
En cas de contentieux tu pourrais être embêté, c'est vrai.
Mais je rappelle quand même que le but de l'opération c'est de contracter avec la meilleure offre et d'ouvrir l'accès à la commande publique, on est pas là pour évaluer la compréhension de lecture des candidats, ni pour faire de la morale en considérant que ceux qui avaient bien lu et compris du premier coup sont plus méritants.
débat intéressant où les deux positions trouveront des arguments valables...
partant du fait que l'énoncé est fiable " nous demandions deux maintenances/an, il en a chiffré qu'une." alors en AOO il est out si on peut dire "rectification évidente d'erreur manifeste" en x2 certains PU .
Citation de: speedy le Avril 15, 2026, 10:20:16 AMpartant du fait que l'énoncé est fiable " nous demandions deux maintenances/an, il en a chiffré qu'une." alors en AOO il est out si on ne peut pas dire "rectification évidente d'erreur manifeste" en x2 certains PU .
on est plus en 2011 où seule la rectification évidente d'erreur manifeste était admise suite à la JP du département des Hauts de Seine, dans un contexte fort de principe d'intangibilité de l'offre.
entre temps le code de la commande publique est venu permettre les régularisation de manière plus large, avec cette condition qui n'a aucun sens
"ne pas modifier substantiellement l'offre" qu'on interprète comme on peut...
C'est une OAB, l'opérateur a bien confirmé qu'il a chiffré sans pouvoir exécuter
ben justement je suis entre les deux :D d'ou mon sujet. Le BP était clair : deux maintenances/an dans le forfait.
Mais j'hésite entre la version diplomate vs la version juridique....
c'est surprenant ces positions
pourquoi une demande d'explications sur OAB ne pourrait pas déboucher sur une erreur manifeste dont la rectification est évidente ?
pourquoi refuser une porte entre-ouverte alors que la porte semblait fermée et que le souhait semble être portes ouvertes quelque soit le cas ? que proposer dans le cas exposé pour interpréter " ne pas modifier substantiellement l'offre" ?
Citation de: mighty le Avril 15, 2026, 10:28:35 AMben justement je suis entre les deux :D d'ou mon sujet. Le BP était clair : deux maintenances/an dans le forfait.
Mais j'hésite entre la version diplomate vs la version juridique....
et la troisième voie ?
Quelle est elle ?
Là j'ai réceptionné la contre offre si je puis dire. Mais le gars a modifié tous ses prix. Il n'a pas fait x2. Donc on d'accord que je l'élimine.
bon là c'est mort...
ouais là même moi je ne vais pas trouver d'arguments pour les sauver...
Citation de: mighty le Avril 15, 2026, 10:48:59 AMQuelle est elle ?
Là j'ai réceptionné la contre offre si je puis dire. Mais le gars a modifié tous ses prix. Il n'a pas fait x2. Donc on d'accord que je l'élimine.
donc la troisième voie du pragmatisme sage s'est fermée, il eut fallu qu'uniquement certains prix soient x2....
Le problème des erreurs non manifestes est qu'elles permettent à des entreprises "trop astucieuses" d'introduire un flou volontaires sur le montant de l'offre. flou que le soumissionaire rectifira naturellement dans le sens qui l'avantage.
Certes, il faudra alors qu'il connaisse la façon dont il doit interpréter mais la suppression des occasions de dérive est une mesure de base dans la prévention.
yes nous sommes tout d'accord. On devrait s'appeler le conseil des sages :D
Le point de vue de Fanchic était intéressant.
Mais pose un problème en procédure avec négociation.
L'énoncé indique un AOO
Pour clarifier l'enchainement
Citation de: fanchic le Avril 15, 2026, 10:25:10 AMC'est une OAB, l'opérateur a bien confirmé qu'il a chiffré sans pouvoir exécuter
Citation de: ppl le Avril 15, 2026, 03:47:49 PMLe point de vue de Fanchic était intéressant.
Citation de: hpchavaz le Avril 15, 2026, 03:57:01 PMMais pose un problème en procédure avec négociation.
Citation de: ppl le Avril 15, 2026, 04:20:08 PML'énoncé indique un AOO
Les définitions d'offre anormalement basse et d'offre irrégulière sont indépendantes de la procédure.
Toutefois, en cas de procédure négociée, une offre irrégulière peut être invitée à participer à la négociation sauf si elle est anormalement basse.
Ainsi si l'on retient, comme Fanchic, dans ce cas d'AO que l'offre est OAB, on sera en toute logique contraint de procéder de même en procédure avec négociation, alors que la déclaration d'offre irrégulière permet dans ce dernier cas de faire la régularisation.
Personnellement je ne vois pas d'erreur matérielle au regard de l'énoncé
t'aurais fait quoi toi fanchic du coup ?
Pour poursuivre : après analyse on a détecté une seconde offre OAB. Pour le coup l'entreprise nous pond une prose explicative. Qui convainc si je puis dire.
Par contre on a 10 sites donc 10 lignes de prix et un total si on peut dire vu que c'est un AC à bons de commande. Elle a modifié le prix de ses différents sites mais le total général reste identique. Elle a juste rééquilibré certains prix selon les sites. Vous en pensez quoi ? L'analyse globale reste la même mais dans le détail elle modifie son offre. Je dis que c'est pas possible et qu'on en reste là ? ou je l'élimine ?
Citation de: mighty le Avril 16, 2026, 09:00:39 PMt'aurais fait quoi toi fanchic du coup ?
L'entreprise ayant avoué qu'elle ne pouvait pas exécuter la prestation au prix proposé, : rejet pour OAB
Citation de: mighty le Avril 16, 2026, 09:00:39 PMt'aurais fait quoi toi fanchic du coup ?
Pour poursuivre : après analyse on a détecté une seconde offre OAB. Pour le coup l'entreprise nous pond une prose explicative. Qui convainc si je puis dire.
Par contre on a 10 sites donc 10 lignes de prix et un total si on peut dire vu que c'est un AC à bons de commande. Elle a modifié le prix de ses différents sites mais le total général reste identique. Elle a juste rééquilibré certains prix selon les sites. Vous en pensez quoi ? L'analyse globale reste la même mais dans le détail elle modifie son offre. Je dis que c'est pas possible et qu'on en reste là ? ou je l'élimine ?
je crois que je garderais l'offre, surtout qu'on apprécie le caractère OAB sur un montant global dans un marché à prix unitaires, donc si c'est juste certains sites qui étaient chiffrés un peu bas, compensés par d'autre pour un montant global acceptable, il ne fallait pas s'en mêler. Difficile maintenant d'éliminer le candidat parce qu'il a satisfait à votre demande.
pour cette offre je suivrais Vivaelparaguay et son intervention de mercredi 15 avril 2026, 10:22:49 (https://agorapublix.com/index.php?msg=429465) donc je la garderais ....
Oui dans tous les cas je la garde. Mais je garde la première ou l'offre actualisée ?
plutôt l'actualisée maintenant que la démarche a été faite. De toute façon pas d'impact sur la note prix donc pas de reproches possibles à mon avis.
idem