Bonjour,
je suis sur un avenant article R2194-5 etR2194-3.
Circonstance imprévue. Marché de travaux. Lot gros oeuvre.
Le bâtiment est fragilisé. Des études géotechniques définissaient des fondations sous le bâtiment qui n'existent pas. Le sondage a été réalisé sur une zone où il y avait un ancien escalier qui n'était alors plus visible et donc des fondations plus profondes. Mais pas sur le reste du bâtiment.
Lors du terrassement à l'intérieur du bâtiment, découverte d'absence de fondation sous le bâtiment.
Réintervention du géotechnicien avec forage.
Résultat : nécessité de reprendre en sous-œuvre les fondations et de mettre des micro-pieux.
Le problème est que le titulaire du lot gros œuvre ne pourra pas faire directement ces travaux de confortement, il va proposer un sous-traitant.
Est-ce que cela pose problème de rédiger un avenant d'environ 30% et que ce soit un sous-traitant qui réalise la prestation.
Est-ce que ce serait mieux de faire un MAPA directement?
Quel est votre avis?
Seule la ST totale est interdite.
Je ne vois donc pas d'obstacle à ce que cette prestation soit sous-traitée.
30% ou 50 %, il faut choisir mais cela ne change pas grand chose si cela est bien strictement inférieur à 50 % (y compris toutes incidences éventuelles : logique du fait générateur)
Délicat :
D'un coté, la non interruption du chantier et les responsabilités ultérieures plaident pour une modification.
D'un autre, la sous-traitance montre qu'il est possible d'attribuer à un autre opérateur.
Par ailleurs, il faudra un bon dossier montrant que le maitre d'ouvrage a bien été diligent
Il n'y a pas que l'aspect juridique ...
Sur le plan économique, en passant par la sous-traitance, vous allez certainement payer plus cher.
Faites une consultation rapide, cela vous permettra d'y voir plus clair.
le MOE est capable de dire si le prix proposé est correct ?
ça peut être bien de ne pas multiplier les titulaires, au moins en cas de souci en garantie on sait à qui s'adresser...
iI y a deux aspects à séparer.
Le premier qui est la responsabilité de la situation : probablement un manque de compétence du MOA et surtout du MOE : comment rejeter sur des études géotechniques un manque de recherche par fouilles préliminaires ponctuelles en plusieurs endroits et se fier à un point particulier le dit escalier ? Quel est ce projet et donc ces travaux qui nécessitent des fondations importantes ? était-ce si imprévisible que çà ?
Le second c'est sortir de cette situation, Il y aussi içi deux ou trois raisonnements, l'un sur la recherche de responsabilités et de règlements rapides en cas de dommages futurs, ce ci plaide pour la réduction du nombre d'acteurs principaux donc de faire un avenant, l'autre la recherche du moindre coût immédiat et là ce serait un marché séparé.
Pas facile de choisir sans connaître les objectifs de la collectivité ....
Il semblerait qu'il s'agissent de réhabilitation donc j'aimerais avoir plus de détails sur la qualification de circonstance imprévue