Bonjour,
A la suite d'un marché de définition ma collectiivté souhaite utliser un des rendus pour le faire faire à la maîtrise d'oeuvre en interne et même faire un "mixt" des rendus et l'arranger à sa sauce.
1)° Est-ce possible d'utiliser sans problème un rendu pour faire une maîtrise d'oeuvre en interne ?
1)° Est-ce possible de faire un mélange des rendus, on prend un peu de celui-la et un peu de celui-la, et puis aussi de celui-la et ça donne ce que l'on veut pour faire ausi de la maîtrise d'oeuvre en interne ?
Merci
Dans vos marchés de définition, il doit y avoir une clause sur la cession des droits. faut d'abord regarder ça.
Il n'y a aucune clause sur la cession des droits. Donc quand est-il ?
Par contre, avec-vous des clauses type sur la cession des droits à me transmettre. Et il me semblait qu'il y avait des droits qui ne pouvaient être cédés de quelque façon que ce soit ? Merci