Bonjour,
dans un marché de MOE, le mandataire du groupement nous a informer qu'il ne travaillait plus avec l'économiste qui à l'origine faisait partie du grouepement titualire du marché mais avec un nouveau et nous demande de bien vouloir en prendre acte en nous transmettant les pièces administratives du nouvel économiste (DC5, etc...)
J'envisage un avenant de transfert qui passe en conseil municipal
Qu'en pensez-vous ?
effectivement, avenant de transfert avec délibération (pour les CT)
oui mais le "tombé du train" est il d'accord ???? il devra signer lui aussi le fameux avenant !