Dans le cadre d'un marché de MOE, nous sollicitons pour la candidature, un groupement composé d'un architecte et de co-traitants spécialisés dans chaque domaine: structure, thermicien, aménagement paysager...
Un groupement se présente mais un cotraitant déclare un sous-traitant en lieu et place d'un co-traitant souhaité.
Cela correspond il a une incomplétude de l'équipe? .
Je ne sais pas si je me fais comprendre, mais grosso modo il manque un membre supplanté par le sous-traitant d'un autre co-traitant.
Au final dans l'équipe imaginée archi + 3 co-traitant, nous avons archi + 2 cotraitant + un sous-traitant.
Un sous-traitant n'a pas les mêmes responsabilités qu'un co-traitant, la candidature du groupement est pour ce cas insuffisante.
tout dépend de votre rédaction
vous avez probablement demandé des compétences donc si le ST a un engagement de mettre ses moyens et compétences à dispo c'est bon
si vous avez interdit la ST pour certaines activités dont celle apportée par ce ST alors c'est mort, mais ce cas est très rarement utilisé/imposé dans les faits (application de l' Article R2142-27)
Bonjour, ok, la rédaction était libre sur l'organisation du groupement, sauf quant à cette équipe pluridisciplinaire.
Je pensais que sous-traiter libérait le st de responsabilités propres qui sont reportées sur le candidat présentant ce sous-traitant.
Des lors, de dernier, denué des compétences attendues ne peut pas prendre en responsabilités les compétences apportées par le st. J'avais cette logique
Non, si vous avez un engagement signé du sous traitant présent dans l'offre, les capacités de ce dernier sont à prendre en compte au même titre que s'il était intégré à l'équipe comme co traitant.
les cas d'interdiction sont rares
1 de par la règlementation par exemple les professions règlementées telle architecte dont le parti architectural ne peut être sous-traité
2 les cas explicite se référent à l' Article R2142-27 pour des activités que l'acheteur à défini comme essentielles
Il est inhabituel d'exiger un groupement plutôt que des compétences. On peut même s'interroger sur la légalité d'une telle exigence.
La difficulté rencontrée en découle.
oui
je penses que c'est une maladresse plutôt qu'une volonté ....
À vrai dire c'est la première fois que je rencontre cette situation.
Nous demandons généralement des compétences multiples sans imposer une méthode de répartition.
En réponse, habituellement il y a un co-traitant en face de chaque spécialité.
C'est cette situation inhabituelle pour moi qui a engendré ce questionnement.
Je comprends mieux.
Merci pour ces avis!
Même avis.
Je n'éliminerai pas.
Sur la question des responsabilités entre sous-traitant et co-traitant. C'est peut-être ce régime de responsabilité que le sous-traitant a voulu éviter en se déclarant comme tel.
les assurances sont un sujet complexe
le ST est responsable vis à vis de son donneur d'ordre
le titulaire est responsable vis à vis de vous, en cotraitance il y aura un partage et au donneur d'ordre de se retourner vers le ST et le cas échéant vers son assurance ....
bien résumé, CQFD merci
EDIT : La question a été vite répondue, merci à vous 8)
Normalement, on ne peut modifier la composition d'un groupement après avoir soumissionné.
Mais là, il y a plutôt une incohérence entre plusieurs documents. Cela me paraît être un cas de régularisation possible pour trancher quels documents s'appliquent. Je ne crois pas qu'il y ait une sorte de "hiérarchie normative" entre DC1 et DC4.
Je ferai une demande de précisions
Citation de: Ponta le Avril 09, 2026, 11:53:47 AMJe ne crois pas qu'il y ait une sorte de "hiérarchie normative" entre DC1 et DC4.
Ben si, les titulaires soustraitent.
Qu'est ce que vous avez exactement comme pièces, par qui s'ont elles signées, au nom de qui sont elles signées ?
en particulier je serais curieux de savoir si les entreprises qui ont signé les DC4, ont en plus signé le DC1 ou donné pouvoir au mandataire du groupement
bref est-ce que les entreprises en question (celles présentées à la fois comme cotraitantes et sous-traitantes) ont vraiment formalisé leur accord (signé) pour être cotraitantes dans plus d'un groupement... peut être que ton candidat (enfin surtout le mandataire ou en l'occurence le titulaire unique souhaitant sous-traiter) s'enflamme tout seul et se mélange les pinceaux entre cotraitance/sous-traitance
éjecter une candidature pour présence dans plusieurs groupements, alors que l'entreprise n'aurait formalisé que son accord pour être sous-traitant, et pas celui pour être cotraitant, ça serait risqué, il me semble...
la régularisation serait de loin la solution qui m'inquiéterait le moins, pourquoi tu ne veux pas ? 50++ candidatures ?
le problème de la régularisation est que si ce qui a été voulu par le "groupement" est bien une cotraitance, alors il y a un problème de régularité sur l'ensemble des groupements dans lesquels les co-traitants apparaissent.
en formulant bien la question on devrait avoir la réponse qui va bien ;)
il y a des questions qui se traitent mieux par téléphone ..... ;)