Bonjour,
MOE Etude sur l'aménagement d'un boulevard de la commune.
Le clause "variation de prix" indique:
Les prix sont révisables à chaque demande de paiement suivant la formule suivante, le mois zéro étant le mois de remise des offres défini dans l'acte d'engagement:
Pm = P(o) × (0.2+0.8 × I(m-3mois) / I(o-3mois))
Po : Prix initial du contrat Pm : Prix révisé
I(o-3 mois) : valeur de l'index « ING» (code INSEE : 001711010) au mois précédent la date de remise des offres moins trois mois
I (m-3 mois) : valeur de l'index « ING » (code INSEE : 001711010) au mois de réalisation des prestations moins trois mois.
Les index utilisés sont les suivants :
ING : Missions d'ingénierie et d'architecture
L'index est publié au Moniteur des Travaux Publics.
Le coefficient de révision comporte trois décimales et est arrondi au millième supérieur."
La MOE établit la révision de la manière suivante:
lo-3 valeur de l'index iNG au mois précédent la date de remise des offres moins trois mois.
Mois de remise des offres juillet 2024 , soit mars 2024 (pour moi, c'est OK).
lm-3 valeur de l'index valeur de l'index « ING » au mois de réalisation des prestations moins trois mois.
Nh1 du 28/03/2025, mois de réalisation mars 2025 mois trois mois, soit décembre 2024. Or, en mars 2025, la seule valeur connue est janvier 2025 moins trois mois, soit octobre 2024.
Les notes honoraires suivantes reprennent le même schéma de calcul.
Le raisonnement de la MOE est-il conforme au CCAP?
Merci.
Je comprems :
Io-3mois : juillet 07 2024 - 3 mois = 04 soit avril 2024
In-3mois : mars 03 2025 - 3 mois = 12 soit décembre 2024
[Edit : correction suite au message de Mathieu]
Mais " Or, en mars 2025, la seule valeur connue est janvier 2025 moins trois mois, soit octobre 2024." me laisse songeur.
Citation de: hpchavaz le Mars 30, 2026, 04:48:08 PMJe comprems :
Io-3mois : juillet 07 2024 - 3 mois = 04 soit avril 2024
In-3mois : mars 03 2025 - 3 mois = 12 soit décembre 2025
Mais " Or, en mars 2025, la seule valeur connue est janvier 2025 moins trois mois, soit octobre 2024." me laisse songeur.
Si j'ai bien compris, finalement, si la valeur du mois des prestations n'est pas connue, ce n'est pas grave , on recule de 3 mois et c'est bon.
1 rédaction alambiquée : mois précédent la DLRO moins 3 mois = mois de la DLRO moins 4 ! pourquoi faire simple quand on peut faire compliqué !
2 quand on écrit moins 3 (ou-4) c'est qu'on veut éviter calcul provisoire plus définitif, résultat pas garanti à 100% mais proche, pour garantir à 100% il eut fallu écrire dernière valeur connue au 1° du mois d'exécution des prestations (sans les moins à 3 ou 4 mois )
Citation de: hpchavaz le Mars 30, 2026, 04:48:08 PMIo-3mois : juillet 07 2024 - 3 mois = 04 soit avril 2024
In-3mois : mars 03 2025 - 3 mois = 12 soit décembre 2025
+1 avec la petite rectif qui va bien : décembre 2024 et pas décembre 2025