Bonjour,
Nous avons en procédure formalisée un accord travaux à BDC multi attributaire avec plusieurs lots qui se termine prochainement. Pour plusieurs raisons, il n'a pas été possible de renouveler cet accord dans les délais. L'idée était qu'il ne fallait pas d'interruptions entre la fin et le renouvellement, car il y a des lots avec astreintes. Du coup on aura 3 mois où il y aura absence de marché pendant ces 3 mois entre la fin de l'AC et la notif du nouveau. Je pense proposer de lancer un marché transitoire en mapa avec les mêmes pièces du marché le temps que le nouvel AC soit notifié. Qu'en pensez vous? Avez vous déjà lancé un marché transitoire ?
vous êtes en dessous des seuils pour "3 devis " ? pour un petit lot par rapport à l'ensemble 3 mois plus le futur AC +le cas échéant autre chose du même besoin ?
Citation de: speedy le Mars 28, 2026, 03:37:13 PMvous êtes en dessous des seuils pour "3 devis " ? pour un petit lot par rapport à l'ensemble 3 mois plus le futur AC +le cas échéant autre chose du même besoin ?
Je dois recenser , il y plusieurs lots dans cet accord cadre travaux. Un avenant a déjà été fait, donc inutile de penser à cette voie. Soit je lance un marché transitoire pour tous les lots, soit je demande les besoins pour chacun des lots et si inférieur a 100 000€ HT, je peux lancer l'accord cadre en devis. Soit c'est supérieur ( je pense que ce sera le cas) et a ce moment là je lance une mapa .
Citation de: romuche1201 le Mars 28, 2026, 05:28:15 PMsoit je demande les besoins pour chacun des lots et si inférieur a 100 000€ HT, je peux lancer l'accord cadre en devis.
Mais le besoin ne doit il pas être apprécié globalement ? L'accord-cadre actuel semble le monter.
idem
reste à faire un MAPA de transition en conservant les explications du retard au lancement de la consultation du renouvellement complet .... en espérant que ces explications soient bonnes et que la consultation soit réussie en moins de trois mois ...
Citation de: speedy le Mars 28, 2026, 06:37:21 PMidem
reste à faire un MAPA de transition en conservant les explications du retard au lancement de la consultation du renouvellement complet .... en espérant que ces explications soient bonnes et que la consultation soit réussie en moins de trois mois ...
Il faut donner les explications du retard dans les pièces du mapa? Dans le préambule du RC?
Citation de: romuche1201 le Mars 28, 2026, 07:37:08 PMCitation de: speedy le Mars 28, 2026, 06:37:21 PMidem
reste à faire un MAPA de transition en conservant les explications du retard au lancement de la consultation du renouvellement complet .... en espérant que ces explications soient bonnes et que la consultation soit réussie en moins de trois mois ...
Il faut donner les explications du retard dans les pièces du mapa? Dans le préambule du RC?
Après entre nous, il y n'y a pas eu d'anticipation, manque de moyen humain pour assurer le renouvellement de l'accord cadre..doit on expliquer cela?
en espérant que vous n'aurez pas besoin ... mais faut garder des éléments au cas où ...
Citation de: speedy le Mars 28, 2026, 08:36:25 PMen espérant que vous n'aurez pas besoin ... mais faut garder des éléments au cas où ...
Je n'ai pas compris votre phrase?
Citation de: romuche1201 le Mars 28, 2026, 09:07:04 PMCitation de: speedy le Mars 28, 2026, 08:36:25 PMen espérant que vous n'aurez pas besoin ... mais faut garder des éléments au cas où ...
Je n'ai pas compris votre phrase?
Avez vous été amené a faire un marché transitoire avec durée de 3 mois par exemple?
Citation de: romuche1201 le Mars 28, 2026, 09:07:41 PMCitation de: romuche1201 le Mars 28, 2026, 09:07:04 PMCitation de: speedy le Mars 28, 2026, 08:36:25 PMen espérant que vous n'aurez pas besoin ... mais faut garder des éléments au cas où ...
Je n'ai pas compris votre phrase?
Avez vous été amené a faire un marché transitoire avec durée de 3 mois par exemple?
vous avez du retard pour renouveler un AC, votre besoin semble supérieur au seuil de "3 devis", vous ne dites pas que pour 3 mois vous seriez un petit lot pour ces trois mois.... donc si un contrôleur vous interroge vous n'aurez pas de réponse satisfaisante, la sincérité et la preuve que vous faites pour le mieux donc au plus court pour ce marché intermédiaire en fausse urgence seront encore votre meilleure défense... idem si vous faites un avenant mais là vous aurez obligatoirement un contrôle ;)