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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: marina le Mars 04, 2026, 11:29:03 AM

Titre: Modification DQE
Posté par: marina le Mars 04, 2026, 11:29:03 AM
Bonjour
Je suis en procédure adaptée.
Il s'agit d'un accord cadre à bons de commandes avec montant max de 130 000 EUR HT sur sa durée totale. L'un des candidats a modifié les quantités du DQE pour être sous 130 000 EUR HT mais avec les bonnes quantités on est sur 168 000 EUR donc supérieur au max.
Comme on est en procédure adaptée je demande à régulariser et j'analyse sur cette base ? Merci
Titre: Re : Modification DQE
Posté par: speedy le Mars 04, 2026, 11:40:14 AM
vous devez analyser sur le DQE du DCE sinon rupture de l'égalité de traitement. Il peut gagner et être retenu, le DQE n'est pas nécessaire dans les pièces marché et dans ce cas je conseillerais de l'enlever du marché dans la mise au point car ce serait une source de mauvaise compréhension .... le maxi annoncé reste le maxi .... 
Titre: Re : Modification DQE
Posté par: marina le Mars 04, 2026, 11:40:50 AM
Marché d'un an ferme reconductible 1 fois 12 mois et 1 fois 6 mois soit durée max de 2,5 ans.
Donc pour moi on analyse, on négocie éventuellement mais mauvaise note. Pas d'offre inacceptable car reconduction éventuelle.
Titre: Re : Modification DQE
Posté par: marina le Mars 04, 2026, 11:42:11 AM
@speedy. Oui on analyse sur la base du DQE donc on lui demande de ne pas modifier ses prix mais de remettre les quantités initiales du DQE
Titre: Re : Modification DQE
Posté par: marina le Mars 04, 2026, 11:43:01 AM
Je ne veux pas qu'il soit amené à modifier ses prix parce que les quantités augmentent. Après on peut négocier dans un second temps
Titre: Re : Modification DQE
Posté par: Vivaelparaguay le Mars 04, 2026, 11:44:10 AM
vous avez les prix unitaires, vous avez les quantités, faites le calcul du bon prix vous même pour analyser et envoyez un courrier au candidat seulement pour l'en informer et lui demander de confirmer.

PS : comment ça "mauvaise note" ?
Titre: Re : Modification DQE
Posté par: marina le Mars 04, 2026, 11:52:07 AM
Mauvaise note car le plus cher et de loin
Titre: Re : Modification DQE
Posté par: speedy le Mars 04, 2026, 12:20:48 PM
on détermine le prix en appliquant le BPU sur le DQE du DCE, on l'informe et s'il n'est pas d'accord il est out  !  il n'a pas à confirmer  ! 
Titre: Re : Modification DQE
Posté par: marina le Mars 04, 2026, 12:48:24 PM
Il semblerait que son prix unitaire couvre l'ensemble des quantités. En somme les quantités manquantes sont incluses dans le prix...pas possible de fonctionner ainsi ?
Titre: Re : Modification DQE
Posté par: speedy le Mars 04, 2026, 12:58:36 PM
pour un AC à BDC il faut un BPU clair,   soit vous êtes en mesure de le reconstituer sur la base d'erreurs manifestes dont la rectification est évidente soit il est out  ! 
Titre: Re : Modification DQE
Posté par: marina le Mars 04, 2026, 12:58:54 PM
Peut il modifier son prix unitaire pour ramener à son prix total d'origine ?
Titre: Re : Modification DQE
Posté par: speedy le Mars 04, 2026, 01:01:22 PM
en AC à BDC vous êtes à P.U.
 c'est le BPU qui prime, s'il est clair et sans erreur manifeste il suffit de reconstuer le prix total du vrai DQE du DCE !
 je ne suis pas clair  ? 
Titre: Re : Modification DQE
Posté par: marina le Mars 04, 2026, 01:02:31 PM
Si si  ;D
Titre: Re : Modification DQE
Posté par: hpchavaz le Mars 04, 2026, 02:18:54 PM
Citation de: marina le Mars 04, 2026, 12:48:24 PMIl semblerait que son prix unitaire couvre l'ensemble des quantités. En somme les quantités manquantes sont incluses dans le prix...pas possible de fonctionner ainsi ?Pas cmpris
Pas compris.
Titre: Re : Modification DQE
Posté par: Mathieu le Mars 04, 2026, 02:47:37 PM
ça sent la confusion entre DQE et DPGF

reste à voir ce qui peut entrainer cette confusion

dites en un peu plus sur ce marché pour voir ? vous achetez quoi ?
Titre: Re : Modification DQE
Posté par: speedy le Mars 04, 2026, 02:52:34 PM
si l'énoncé n'est pas fiable :o  alors les réponses non plu  ;D
Titre: Re : Modification DQE
Posté par: marina le Mars 04, 2026, 04:09:26 PM
Prestation de paramétrage d'un nouveau questionnaire (prix forfaitaire et quantités x 3 car 3 vagues d'envoi de questionnaires). Ici le prix forfaitaire n'a été appliqué qu'une fois. Les autres quantités ont été supprimées. Et le candidat, dans son mémoire technique - partie financière, a indiqué "inclus" s'agissant de cette prestation pour les 2 autres vagues.
Titre: Re : Modification DQE
Posté par: marina le Mars 04, 2026, 04:10:08 PM
C'est ce qui me laisse à penser que son prix comprend l'ensemble des quantités...
Titre: Re : Modification DQE
Posté par: marina le Mars 04, 2026, 04:25:19 PM
Je précise que ce candidat a fait cette opération (suppression de quantités) pour 2 prestations du bpu (prix forfaitaire) donc à mon sens ce n'est pas une erreur matérielle involontaire...
Titre: Re : Modification DQE
Posté par: marina le Mars 04, 2026, 04:41:28 PM
Et il s'agit du titulaire sortant qui nous informe capitaliser sur l'existant...
Titre: Re : Modification DQE
Posté par: speedy le Mars 04, 2026, 04:43:31 PM
il faut être certain de la même interprétation, demande de précision ...
Titre: Re : Modification DQE
Posté par: Mathieu le Mars 04, 2026, 04:48:44 PM
ok je comprends mieux

c'est peut être lui le seul à avoir raison dans cette histoire... si on considère que le questionnaire est effectivement paramétré une bonne fois pour toute quelque soit le nombre d'envoi qui suivront

je serais tenté de poser la question aux autres candidats, pour voir... "si vous avez déjà effectué le paramétrage lors du premier envoi, le refacturez-vous pour les suivants ?"

Titre: Re : Modification DQE
Posté par: speedy le Mars 04, 2026, 05:30:16 PM
il peut pas supprimer une ligne du DQE il peut expliquer pourquoi c'est zéro euro .... 
Titre: Re : Modification DQE
Posté par: marina le Mars 04, 2026, 05:47:08 PM
N'empêche qu'il a supprimé des quantités. Je peux laisser passer ça si j'ai l'explication?
Titre: Re : Modification DQE
Posté par: hpchavaz le Mars 04, 2026, 05:52:19 PM
Non, mais cela peut sans doute se régulariser avec un prix à 0 euros.
Titre: Re : Modification DQE
Posté par: marina le Mars 04, 2026, 06:14:10 PM
Ok mais vu qu'on est dans l'incertitude pour cette prestation nous n'avons pas envie de payer le prix fort pour les 3 quantités réunies si on fait une seule fois la prestation..et ce n'est pas à lui d'estimer les quantités.
Titre: Re : Modification DQE
Posté par: hpchavaz le Mars 04, 2026, 06:20:46 PM
Vous avez visiblement plusieurs préoccupations distinctes. et j'avais compris que les les phase 2 et 3 seraient gratuites.

Donc commencer à poser la question.


Titre: Re : Modification DQE
Posté par: marina le Mars 04, 2026, 08:29:04 PM
Ok. En fait on a mis quantités X3 car potentiellement le questionnaire ne sera pas le même pour chaque vague d'envoi mais à ce stade nous n'en savons rien. Personnellement je serai d'avis de prendre son prix forfaitaire, de le multiplier par 3 et de l'en informer. Surtout que sur la notice de remplissage du bpu/dqe, il est bien indiqué qu'aucune modification de ligne ne sera admise sous peine d'irregularité de l'offre.
Titre: Re : Modification DQE
Posté par: marina le Mars 04, 2026, 08:31:14 PM
Je rappelle que nous ne sommes pas sur un DPGF mais sur un BPU avec des prix unitaires ou forfaitaires en fonction des prestations
Titre: Re : Modification DQE
Posté par: hpchavaz le Mars 04, 2026, 11:41:07 PM
quelle est la procédure ?
Si mapa ou avec négociation les offres itrégulières peuvent le devenir lors de la négociation.
Titre: Re : Modification DQE
Posté par: marina le Mars 05, 2026, 09:04:47 AM
Procédure adaptée.
La nuit a porté conseil.

Je pensais faire une demande de précision au candidat : "nous comprenons que ce prix pour cette prestation (25 000 eur) ne sera appliqué qu'une seule fois sur la durée totale du marché (et quelle que soit le nombre de prestations commandées), merci de confirmer" et de l'informer qu'en cas d'attribution une mise au point sera faite sur ce point.

Autre solution mais à mon sens pas la meilleure. Lui demander de nous remettre un DQE avec les bonnes quantités (X3 et non X1) et de ce fait diviser son prix total (25 000 EUR) par 3. Le prix forfaitaire pour 1 prestation change (8 333 EUR) mais le montant du scénario pour cette prestation n'est pas modifié (25 000 EUR). Mais ça me gêne le prix du BPU.

Je ne sais pas si je suis très claire...un avis ?
Titre: Re : Modification DQE
Posté par: Mathieu le Mars 05, 2026, 09:09:45 AM
mais vous savez déjà qu'il va facturer une seule fois, non ? à quoi bon lui re-demander ?

demandez plutôt aux autres s'ils vont facturer 1 ou 3 fois la même prestation ;) si, effectivement, le paramétrage du questionnaire n'est fait qu'une seule fois et qu'il est inutile de le refaire.
Titre: Re : Modification DQE
Posté par: marina le Mars 05, 2026, 09:18:56 AM
@mathieu : je préfère poser la question pour être sûre car il persiste un doute et surtout pour entériner contractuellement l'info via mise au point si retenu.

Les autres propositions, moins chères, sont claires. Je ne souhaite pas ouvrir la porte à des modifications éventuelles de prix.
Titre: Re : Modification DQE
Posté par: speedy le Mars 05, 2026, 09:50:58 AM
soit le DQE du DCE comporte une erreur et on rectifie pour tous  soit on doit appliquer strictement le BPU aux quantités du PA ! 
Titre: Re : Modification DQE
Posté par: lepouch le Mars 05, 2026, 10:44:25 AM
C'est un MAPA...
Donc on peut discuter !
C'est plus simple et efficace.
Titre: Re : Modification DQE
Posté par: speedy le Mars 05, 2026, 11:42:13 AM
on peut négocier mais pas remettre en cause les conditions initiales de la mise en concurrence !
 soit on applique le cadre initial soit on modifie pour tous mais même là se pose la question du respect du DCE initial puisque la DLRO est passée !  
Titre: Re : Modification DQE
Posté par: marina le Mars 05, 2026, 12:19:05 PM
Clairement je ne me vois pas demander au candidat d'appliquer son prix de 25 000 EUR X3, c'est totalement incohérent.
Titre: Re : Modification DQE
Posté par: hpchavaz le Mars 05, 2026, 12:25:21 PM
Citation de: speedy le Mars 05, 2026, 09:50:58 AMsoit le DQE du DCE comporte une erreur et on rectifie pour tous  soit on doit appliquer strictement le BPU aux quantités du PA ! 
Soit l'offre est irrégulière et on peut, sousconditions, la régulariser.

Donc demande de précision.