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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Exécution du marché => Discussion démarrée par: ppl le Mars 02, 2026, 09:01:55 AM

Titre: Mise à disposition matériels - marché de travaux
Posté par: ppl le Mars 02, 2026, 09:01:55 AM
Bonjour,

Soit la construction d'un ouvrage avec une cuisine professionnelle.
Le marché comporte un lot cuisine, avec la fourniture de matériels.

L'idée serait de demander dès à présent la livraison de plusieurs matériels, afin de les utiliser dans les anciens locaux, avant déménagement dans l'ouvrage neuf.

Commment encadrer la chose ?
Car la réception partielle ne me semble pas adaptée ?

Merci de vos avis
Titre: Re : Mise à disposition matériels - marché de travaux
Posté par: speedy le Mars 02, 2026, 09:16:35 AM
des tranches  seraient une solution ... attention qui fera le transfert des premiers appareils entre premiers locaux et locaux définitifs ?

et est-ce de la fourniture avec installation simple ou des travaux ? je pense notamment au groupe de ventilation filtre des "fumées et odeurs" ....
Titre: Re : Mise à disposition matériels - marché de travaux
Posté par: ppl le Mars 02, 2026, 09:31:44 AM
Ce sont des chariots de maintien en température

Le Mdouv assumerait le transfert (en payant l'entreprise).

Le marché ne prévoit pas de tranche.
Titre: Re : Mise à disposition matériels - marché de travaux
Posté par: speedy le Mars 02, 2026, 09:36:27 AM
le marché semble déjà notifié ... les deux phases sont des nouveautés ? précisions de l'énoncé ? 

on peut notifier par OS un changement de lieux de livraisons  puis négocier un transfert entre les deux lieux par une petite commande sans mise en concurrence ni publicité ou par un avenant  .... 
Titre: Re : Mise à disposition matériels - marché de travaux
Posté par: ppl le Mars 02, 2026, 10:36:56 AM
Il s'agit d'une consruction neuve d'un établissement de santé.
L'ancien déménagera dans le nouveau à l'issue des travaux.
Il y a le souhait de bénéficier des matériels dès à présent.

Le marché porte uniquement sur la partie neuve.

La seule problématique selon moi : Comment encadrer la mise à disposition du matériel de façon anticipée ? Car la garantie du matériel court en principe à compter de la réception des travaux
Titre: Re : Mise à disposition matériels - marché de travaux
Posté par: speedy le Mars 02, 2026, 10:47:52 AM
réception partielle avec donc une première date pour la garantie des premiers matériels ....
avec un avenant clair il ne devrait pas y avoir de problème... 
Titre: Re : Mise à disposition matériels - marché de travaux
Posté par: hpchavaz le Mars 02, 2026, 10:56:54 AM
Je ne comprends pas trop comment la fourniture de chariots peut être analysée comme des travaux.
Pourquoi cela a t-il été ansiprévu.

En fait as question est ma suivante : les chariots sont ils réellement indépendant des travaux (i.e. pouront t-il être utilisés dans le local actuel ?)

Si prise de position (usage), il faut que celle-ci soit le début des périodes de garanties.: cf speedy
Titre: Re : Mise à disposition matériels - marché de travaux
Posté par: ppl le Mars 02, 2026, 11:00:26 AM
Citation de: hpchavaz le Mars 02, 2026, 10:56:54 AM
Je ne comprends pas trop comment la fourniture de chariots peut être analysée comme des travaux.
Pourquoi cela a t-il été ansiprévu.

En fait as question est ma suivante : les chariots sont ils réellement indépendant des travaux (i.e. pouront t-il être utilisés dans le local actuel ?)

Si prise de position (usage), il faut que celle-ci soit le début des périodes de garanties.: cf speedy


Il y a la création d'une cuisine, donc il y a forcément des éléments d'équipements à l'intérieur de celle-ci. En l'espèce ici, il s'agit d'éléments mobiles, qui peuvent donc être utilisés n'importe ou.
Titre: Re : Mise à disposition matériels - marché de travaux
Posté par: hpchavaz le Mars 02, 2026, 11:02:31 AM
Des fournitures donc.
Titre: Re : Mise à disposition matériels - marché de travaux
Posté par: lepouch le Mars 02, 2026, 12:51:16 PM
Par avenant, il faut sortir ces matériels du marché de travaux et les acheter directement (fournitures) pour l'actuelle cuisine...
Titre: Re : Mise à disposition matériels - marché de travaux
Posté par: speedy le Mars 02, 2026, 01:43:33 PM
qui a dit que c'était un marché de travaux ? j'ai juste posé une question ..... et dans l'énoncé c'est un lot ....
Titre: Re : Mise à disposition matériels - marché de travaux
Posté par: hpchavaz le Mars 02, 2026, 01:52:35 PM
Citation de: speedy le Mars 02, 2026, 01:43:33 PMqui a dit que c'était un marché de travaux ? j'ai juste posé une question ..... et dans l'énoncé c'est un lot ..

Pourtant :
Citation de: ppl le Mars 02, 2026, 09:01:55 AMSoit la construction d'un ouvrage avec une cuisine professionnelle.
Le marché comporte un lot cuisine, avec la fourniture de matériel
Un marché de construnction d'ouvrage me semble être un marché de travaux.
Titre: Re : Mise à disposition matériels - marché de travaux
Posté par: speedy le Mars 02, 2026, 02:05:31 PM
Citation de: ppl le Mars 02, 2026, 09:01:55 AMBonjour,

Soit la construction d'un ouvrage avec une cuisine professionnelle.
Le marché comporte un lot cuisine, avec la fourniture de matériels.

L'idée serait de demander dès à présent la livraison de plusieurs matériels, afin de les utiliser dans les anciens locaux, avant déménagement dans l'ouvrage neuf.

Commment encadrer la chose ?
Car la réception partielle ne me semble pas adaptée ?

Merci de vos avis
dans un même AAPC il peut y avoir des lots de travaux et un lot de fournitures .
la question posée restée sans réponse concernant l'opportunité de classer ce lot en fournitures plutôt qu'en travaux  selon les interfaces et responsabilités retenues dont la partie  CVC 
Titre: Re : Mise à disposition matériels - marché de travaux
Posté par: ppl le Mars 02, 2026, 02:26:15 PM
C'est un marché de travaux.
Titre: Re : Mise à disposition matériels - marché de travaux
Posté par: lepouch le Mars 02, 2026, 02:50:23 PM
Cela ne me semble pas être un obstacle ...
On retire la prestation (certainement minime) de fourniture des armoires de maintien en température pour passer une commande directe en dehors des marchés en cours.
Titre: Re : Mise à disposition matériels - marché de travaux
Posté par: ppl le Mars 02, 2026, 02:58:14 PM
Citation de: lepouch le Mars 02, 2026, 02:50:23 PMCela ne me semble pas être un obstacle ...
On retire la prestation (certainement minime) de fourniture des armoires de maintien en température pour passer une commande directe en dehors des marchés en cours.

Oui c'est insignifiant par rapport au montant du marché. Merci
Titre: Re : Mise à disposition matériels - marché de travaux
Posté par: speedy le Mars 02, 2026, 03:09:09 PM
Restera deux fournisseurs differents ... et les autres equipements restent en travaux...
Pourquoi ne ppas asumer ?