Bonjour,
Doit-on obligatoirement établir un avenant pour corriger l'oubli de mention de la durée du marché dans le cadre de la saisie de ce dernier (qui est maintenant notifié) ? ou un ordre de service rédigé par la maîtrise d'oeuvre fixant ce délai, peut-il suffire ?
Merci de votre aide.
C'est un oubli sur la totalité des pièces ?!?
Oui, la personne qui a saisi le marché, aussi étonnant que cela puisse paraître, a oublié de mentionner la durée de celui-ci, qui doit normalement figurer dans le CCAP.
Citation de: Valem33 le Février 19, 2026, 02:41:42 PMBonjour,
Doit-on obligatoirement établir un avenant pour corriger l'oubli de mention de la durée du marché dans le cadre de la saisie de ce dernier (qui est maintenant notifié) ? ou un ordre de service rédigé par la maîtrise d'oeuvre fixant ce délai, peut-il suffire ?
Merci de votre aide.
Ne confondez pas durée et délai
C'est un marché de travaux ?
Pas de planning ?