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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Exécution du marché => Discussion démarrée par: calisa le Février 12, 2026, 01:18:14 PM

Titre: AC-BC mono / Arrêt d'une référence
Posté par: calisa le Février 12, 2026, 01:18:14 PM
Bonjour à tous,

Soit un accord-cadre, mono-attributaire, à bons de commande.
Le BPU comporte un certaine nombre de références.
Le Titulaire nous informe de 'l'arrêt d'une référence au marché".
Mon collègue veut dénoncer le marché.

=> Pouvez-vous me confirmer qu'on continue bien les prestations avec ce titulaire, et pour la référence en question, il peut la commander ailleurs, hors marché ?

Rien d'indiqué dans le CCAP à ce sujet.

Merci,
Titre: Re : AC-BC mono / Arrêt d'une référence
Posté par: Vivaelparaguay le Février 12, 2026, 01:48:40 PM
Un peu court pour donner une question, la prestation est elle d'une importance considérable, la référence est elle irremplaçable, ou est-ce un simple produit parmi une grande liste, auquel on peut trouver une alternative ?
Titre: Re : AC-BC mono / Arrêt d'une référence
Posté par: calisa le Février 12, 2026, 03:55:00 PM
Désolée.
Les références stoppées représentent une minime partie par rapport aux autres commandées.
Le fournisseur a précisé qu'il n'avait pas de produit de substitution à nous proposer.
Titre: Re : AC-BC mono / Arrêt d'une référence
Posté par: speedy le Février 12, 2026, 04:02:52 PM
part minime donc difficile de résilier 
maintenant faut comprendre pourquoi  il ne peut plus fournir : disparition chez le fabricant ? produit interdit à la vente en France ? produit par un concurrent ? produit remplaçable par équivalence ?