Après fouille dans le forum, je n'ai pas trouvé mon bonheur pour : Monter un Accord-cadre multi-attributaires (2 ou 3) s'exécutant par MS.
[Je ne vois pas comment envisager des BC tant les études ou le type et le nombre de sondages dépendent de l'opération]
Bref, j'entrevois ceci :
Au stade de la consultation de l'AC :
Un BPU incluant des prix relatifs aux accès (car certaines opérations notamment sur des ouvrages hydrauliques peuvent être très éloignés de toute voie carrossable) et des prix relatifs aux sondages.
Au stade des MS on aura le détail des opérations donc les titulaires pourront chiffrer les missions normalisées demandées en s'appuyant notamment pour G0 sur les prix négociés au stade de l'AC.
Je fais appel à vos pratiques et votre expérience pour un petit brainstorming. Merci d'avance
j'y connais rien en AC étude géotechniques mais je me dis qu'il y aura peut être des exemples de DCE ici https://betterplace.info/ (https://betterplace.info/)
en études géotechnique c'est important d'avoir une continuité de raisonnement entre les différentes étapes, on peut juste séparer forages, piézzométrie, prise échantillons et classification des roches d'une part puis interaction sols/structure et poussée & circulation de l'eau d'autre part.
j'ai déjà fait mais en mono-attributaire à BDC mais avec des opérations et donc des besoins clairement identifiés (dont deux opérations linéaires de moyenne à grande longueur.
donc faudrait en dire un peu plus ... et on peut effectivement se douter que parfois il y a des accès difficiles à tel point qu'une opération préalable pour les réaliser ou les agrandir pourrait être envisagé ..... ou des prix spécifiques .....
AC sur 4 ans concernant probablement plusieurs dizaines d'opérations essentiellement pour de l'infra (soutènement, ouvrages hydrauliques, réservoir...)
Donc pour mon cas AC mono attributaire à BC ce n'est pas possible puisque les besoins ne sont pas à ce jour "clairement identifiés"
Citation de: fanchic le Février 05, 2026, 10:39:42 AMAC sur 4 ans concernant probablement plusieurs dizaines d'opérations essentiellement pour de l'infra (soutènement, ouvrages hydrauliques, réservoir...)
Donc pour mon cas AC mono attributaire à BC ce n'est pas possible puisque les besoins ne sont pas à ce jour "clairement identifiés"
normalement vous avez une planification pluri-annuelle pour ce type d'investissement ou à minima une liste prioritaire de mise à l'étude .... et des études préalables en cours ou à lancer prochainement; personne ne se lance sur des dizaines de millions de dépenses sans un minimum de réflexion....
Donc vous pouvez faire un premier marché pour identifier les sols et alimenter les études de faisabilité avec une clause de réexamen s'il apparaît que des études non identifiées s'avèrent indispensable avant la désignation d'un MOE au sens CCP (EX loi MOP), ceci sur une liste précise d'opérations.
la continuité de raisonnement sera à respecter strictement après la nomination du MOE pour que ça fasse un bon tandem Géotechnicien /MOE
Citation de: speedy le Février 05, 2026, 10:47:57 AMCitation de: fanchic le Février 05, 2026, 10:39:42 AMAC sur 4 ans concernant probablement plusieurs dizaines d'opérations essentiellement pour de l'infra (soutènement, ouvrages hydrauliques, réservoir...)
Donc pour mon cas AC mono attributaire à BC ce n'est pas possible puisque les besoins ne sont pas à ce jour "clairement identifiés"
normalement vous avez une planification pluri-annuelle pour ce type d'investissement ou à minima une liste prioritaire de mise à l'étude .... et des études préalables en cours ou à lancer prochainement; personne ne se lance sur des dizaines de millions de dépenses sans un minimum de réflexion....
Donc vous pouvez faire un premier marché pour identifier les sols et alimenter les études de faisabilité avec une clause de réexamen s'il apparaît que des études non identifiées s'avèrent indispensable avant la désignation d'un MOE au sens CCP (EX loi MOP), ceci sur une liste précise d'opérations.
la continuité de raisonnement sera à respecter strictement après la nomination du MOE pour que ça fasse un bon tandem Géotechnicien /MOE
OK donc un accord cadre est impossible, une consultation pour chaque opération... A l'ancienne
Citation de: fanchic le Février 05, 2026, 11:30:49 AMOK donc un accord cadre est impossible, une consultation pour chaque opération... A l'ancienne
Cela doit être possible pour de eptites opération,pour lesquelelsla souplesse de l'AC est appréciable
Pour e plus grosses opération, il faut prévoir des consultation (AO éventuellement) séparées, mais comme l'indique Speedy, ce dernier type d'opération ne tombe aps du ciel.
Une difficulté est le traitement du critère prix dans la procédure de l'AC ;
- Sur quoi compare t-on ? Des cas types ?
- Les BPU qui en resortent peuvent ils être suffisament engageants pour que ce critère prix soit un réel critère (JP récente)?
[Ajout] JP : TA Marseille, Ord. 10 décembre 2025, n° 2514368
Citation de: fanchic le Février 05, 2026, 11:30:49 AMCitation de: speedy le Février 05, 2026, 10:47:57 AMCitation de: fanchic le Février 05, 2026, 10:39:42 AMAC sur 4 ans concernant probablement plusieurs dizaines d'opérations essentiellement pour de l'infra (soutènement, ouvrages hydrauliques, réservoir...)
Donc pour mon cas AC mono attributaire à BC ce n'est pas possible puisque les besoins ne sont pas à ce jour "clairement identifiés"
normalement vous avez une planification pluri-annuelle pour ce type d'investissement ou à minima une liste prioritaire de mise à l'étude .... et des études préalables en cours ou à lancer prochainement; personne ne se lance sur des dizaines de millions de dépenses sans un minimum de réflexion....
Donc vous pouvez faire un premier marché pour identifier les sols et alimenter les études de faisabilité avec une clause de réexamen s'il apparaît que des études non identifiées s'avèrent indispensable avant la désignation d'un MOE au sens CCP (EX loi MOP), ceci sur une liste précise d'opérations.
la continuité de raisonnement sera à respecter strictement après la nomination du MOE pour que ça fasse un bon tandem Géotechnicien /MOE
OK donc un accord cadre est impossible, une consultation pour chaque opération... A l'ancienne
quand vous avez lancer la consultation de MOE oui, avant on peut avoir un AC multi site phase études préalables.
Citation de: hpchavaz le Février 05, 2026, 11:38:47 AMUne difficulté est le traitement du critère prix dans la procédure de l'AC ;
- Sur quoi compare t-on ? Des cas types ?
- Les BPU qui en resortent peuvent ils être suffisament engageants pour que ce critère prix soit un réel critère (JP récente)?
[Ajout] JP : TA Marseille, Ord. 10 décembre 2025, n° 2514368
Je pensais comparer les prix unitaires correspondant aux déplacements spécifiques, aux coûts des divers sondages uniquement.
Ces prix demeureront contractuels pour les MS
Il me semble que :
1. Prix / couverture du besoin
Pour les AC, comme pour les marchés, il s'agit de déterminer l'offre (les offres pour les AC multi-attributaires) la plus économiquement avantageuse.
La comparaison doit donc pour le critère prix, comme pour les autres, correspondre au besoin.
À toi de déterminer si « les prix unitaires correspondant aux déplacements spécifiques, aux coûts des divers sondages » couvrent suffisamment le besoin.
2. Effet contractuel des prix de l'ACMS
Les prix du public de l'ACMS peuvent être des plafonds pour les prix des MS.
En cas de MS au forfait, ils peuvent être des éléments de base pour le calcul du forfait.
3. Chiffrage par les OE
Même quand les prix de l'ACMS ne sont que des plafonds, comment l'OE peut-il les chiffrer faute de connaissance des MS ?
Il faut que la structuration des prix de l'ACMS soit définie de telle sorte qu'ils couvrent les variations de coûts pour l'OE résultant des circonstances de réalisation des différents MS.
Remarque 1 :
En rapprochant 2. et 3., on peut se demander si ce que l'on devrait demander à l'offre de l'ACMS ne devrait pas être une méthode de chiffrage, déterminant le montant si mono-attributaire, ou un plafond pour un multi-attributaire. Naturellement, il faut également demander à l'offre le chiffrage de missions types pour avoir des montants à comparer.
Remarque 2 :
Si le coût des déplacements représente une part un tant soit peu significative et si le territoire des interventions potentielles est un peu étendu, il faut réfléchir à comment prendre en compte ces coûts dans le cas où les sites d'interventions ne sont pas prédéfinis.