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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: ism77560 le Janvier 27, 2026, 05:03:13 PM

Titre: Procédure avec négo, critère neutralisé
Posté par: ism77560 le Janvier 27, 2026, 05:03:13 PM
Bonjour,

Actuellement en phase d'analyse d'une procédure avec négociation de 15 lots pour des pièces de rechange, nous avons mis un critère de 15% sur la garantie et précisé que celle-ci est hors pièces d'usures et qu'elle couvre les éléments mentionnés dans l'article 33.2 du CCAG FCS.

Cependant, il y'a un lot où il n'y a qu'une seule référence au BPU : les batteries, qui sont des pièces d'usures.

Certains candidats ont renseignés des durées de garanties de 24 mois. Un autre, qui est le mieux placé, a renseigné également 24 mois mais en précisant hors pièces d'usures.

Comment voyez vous la chose pour ne pas rompre l'égalité de traitement et la transparence sans devoir recommencer pour ce lot ?
Je ne peut valoriser une personne qui garanti les batteries alors que j'ai précisé que cette garantie était hors pièces d'usures, je ferais du tord a celui qui ne les garanti pas en se conformant au CCAP. Mais je ne peut pas enlever ce critère j'imagine, même avec la négociation ...

Vous remerciant par avance,

Bien à vous,

Titre: Re : Procédure avec négo, critère neutralisé
Posté par: speedy le Janvier 27, 2026, 05:11:54 PM
et pourquoi il n'y aurait pas de garantie sur les batteries ? 
Titre: Re : Procédure avec négo, critère neutralisé
Posté par: ism77560 le Janvier 27, 2026, 05:13:24 PM
J'avais fait un sourcing auprès d'entreprises et elles m'ont dit que les pièces d'usures n'étaient pas garanti.
Je l'ai donc indiqué au CCAP pour qu'il n'y ait pas d'ambiguïté.
Titre: Re : Procédure avec négo, critère neutralisé
Posté par: Mathieu le Janvier 27, 2026, 05:19:06 PM
visiblement certains veulent bien garantir les batteries, d'autres peut être pas ou alors moins clairement

dans ce genre de cas j'utilise la négo pour clarifier la notion de "pièce d'usure" concernant les batteries et dire aux candidats qu'une garantie sur les batteries peut être apportée et sera naturellement prise en compte dans le critère préalablement prévu à cet effet  ;)
Titre: Re : Procédure avec négo, critère neutralisé
Posté par: ism77560 le Janvier 28, 2026, 10:27:36 AM
D'accord donc aucun soucis par la négo de revenir sur une disposition du CCAP qui prévoit explicitement que les pièces d'usures ne seront pas garanties ?
Titre: Re : Procédure avec négo, critère neutralisé
Posté par: Vivaelparaguay le Janvier 28, 2026, 10:30:45 AM
c'est pas terrible mais beaucoup mieux que de neutraliser un critère
Titre: Re : Procédure avec négo, critère neutralisé
Posté par: hpchavaz le Janvier 28, 2026, 11:23:11 AM
Ce n'est pas une modifiction mais une précision !

Les batteries ne sont pas garanties pour ce qui concerne leur usure (perte de capacité à l'usage notamment si celu si est anormal) mais le restent pour ce qui est du reste. Il y a une garantie fabriquant sur les batteries.
Titre: Re : Procédure avec négo, critère neutralisé
Posté par: ism77560 le Janvier 28, 2026, 12:10:52 PM
Merci à tous pour vos réponses,
au final je pense que hpchavaz a raison.

J'ai demandé confirmation au responsable technique, il m'a bien précisé que hors pièces d'usures, c'est pas la batterie en elle même qui est exclut de la garantie, c'est son usure qui est exclut mais la défectuosité anormale si je puis dire, est bien sur couverte.

J'avais compris hors pièces d'usures = batterie exclut complètement car, selon google, une batterie est une pièce d'usure.
Hors pièces d'usures est un jargon utilisé et compris par tous les fournisseurs donc pas besoin de préciser selon lui.
Titre: Re : Procédure avec négo, critère neutralisé
Posté par: hpchavaz le Janvier 28, 2026, 12:36:56 PM
Citation de: ism77560 le Janvier 28, 2026, 12:10:52 PMdonc pas besoin de préciser selon lui.
Quand il y a risque d'ambiguïté, il me semble d'une façon générale préférable de préciser.
Dans lecas présent le risque est a priori avéré vu la réponse du soumissionaire "classé premeir" avan négo.