bonjour,
je suis dans le cas d'un marché de tvx passé en AO (opération de + 5 M€ sur plusieurs sites)
DPGF pour les travaux
BPU et DQE pour des petites prestations : cloture chantier, huissier.
Le BPU et DQE sont listés dans les pièces remises dans le DCE mais pas comme pièces à remettre dans l'offre.
2 candidats sur 10 n'ont pas remis ni le BPU, ni le DQE. Je ne peux pas rendre leur offre irrégulière puisque pas indiqué dans le RC.
Si j'analyse que sur la DPGF, les 2 candidats qui n'ont pas remis BPU/DQE arrivent en 8ième et 9 ième position.
Dans le RC, le critère prix s'analysait sur 60 % sans d'autres indication (DPGF ou DPGF + DQE).
Dossier à 140 K€.
Est-ce que je déclare sans suite ou est-ce que je continue l'analyse sans les BPU ?
quel est votre avis ?
offres incomplètes donc Out puisque en AO ...
ceci dit si en 8et 9° position sur la partie forfaitaire pas de souci puisque si j'ai bien compris le DQE n'est qu'une faible partie du marché. Pour vous en persuader vous pouvez faire une simulation DPGF concerné plus le prix le plus faible des DQE remis .... ça ne devrait pas les passer en tête :) puis vous détruisez cette simulation :)
vous poursuivez avec les offres complètes.
avec l'arme atomique du sans suite vous pénalisez votre collectivité à minima sur le planning, sur les coûts de traitement de deux procédures au lieu d'une plus l'image ....
je ferais l'analyse DPGF + DQE et si les 2 candidats ne sortent pas 1er (ce qui est fort probable vu leur classement actuel) alors je continue comme si de rien n'était
Citation de: speedy le Janvier 15, 2026, 05:03:40 PMoffres incomplètes donc Out puisque en AO ...
En quoi les offres seraient elles incompletes, si j'ai compris elles correspondent au RC ?
Citation de: anneclaudie le Janvier 15, 2026, 04:42:17 PMLe BPU et DQE sont listés dans les pièces remises dans le DCE mais pas comme pièces à remettre dans l'offre.
2 candidats sur 10 n'ont pas remis ni le BPU, ni le DQE. Je ne peux pas rendre leur offre irrégulière puisque pas indiqué dans le RC.
Si j'analyse que sur la DPGF, les 2 candidats qui n'ont pas remis BPU/DQE arrivent en 8ième et 9 ième position.
N'y a t-il pas quelque part (par exemple dans l'AE) un montant de l'offre global de l'offre ?
j'ai bien un montant global oui,
qui correspond au 99 % des travaux,
pour le candidat pressenti, j'ai bien son bpu (qui au cas où nous serions obligsé de commander des constats d'huissier, j'ai bien des prix).
J'ai fait les simulations classement DPGF et DPGF + DQE : et sur le dernier, cela modifie le classement (il remonte avant dernier).
e
Je vais laisser que les DPGF en mettant "offre globale"..
pas clair : le classement des offres doit se faire sur le total donc partie forfaitaire plus partie à PU (avec le montant du DQE).
les offres incomplètes sont irrégulières point barre .
Citation de: speedy le Janvier 15, 2026, 05:49:21 PMles offres incomplètes sont irrégulières point barre .
De ce que j'ai compris, mais j'ai dû relire plusieurs fois le premier message, le RC n'imposait pas que soient joints à l'offre ni le BPU ni le DQE.
Difficile de déclarer incomplete une offre qui n'a pas produit des pièces non demandées.
faut voir comment sont écrits les AAPC AE et CCAP et même CCTP dont l'objet du marché .... mais pour moi on ne peut pas ignorer que le DCE comporte BPU et DQE .... ni que 7 sur 9 candidats ont bien compris que le marché comporte deux parties : DPGF et DQE ....
Citation de: anneclaudie le Janvier 15, 2026, 05:30:48 PMpour le candidat pressenti, j'ai bien son bpu (qui au cas où nous serions obligsé de commander des constats d'huissier, j'ai bien des prix).
Vous demandez, dans un marché de Travaux, des prestations de service (constat d'huissier) ?!?
Cela ne me surprend pas que certains candidats n'y répondent pas ...
BPU et DQE ne sont pas des pièces de l'offre
=> Donc ceux qui n'ont pas remis sont réguliers
La notation du prix ne précise rien
=> donc la notation du prix ne s'opère que sur les pièces de l'offres, ici la seule DPGF (ou plutôt son total)
non il faut une égalité de traitement par rapport à l'objet du marché, soit la partie à PU en fait partie soit non, vous dites que 7 soumissionnaires sur 9 se sont trompé soit environ 80% ? vous êtes sérieux ? si oui il ne reste que le sans suite ....et être plus clair dans le nouveau dossier !
2 soumissionnaires sur 10 n'ont pas remis le bpu.
Que j'analyse avec ou sans le bou le classement ne change pas.
Personne n'est pénalisée.
Le titulaire pressenti a remis un bpu.
Si je rends irrégulier les 2 offres, je n'ai pas de fondement juridique puisque le rc ne mentionnait pas la remise du bpu en pièce.
Je vais analyser avec et sans bpu..
Et présenter le dossier en étant transparente.