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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Exécution du marché => Discussion démarrée par: ariad le Janvier 09, 2026, 05:06:01 PM

Titre: Clause de réexamen - ajout produits au BPU
Posté par: ariad le Janvier 09, 2026, 05:06:01 PM
Bonjour,

Soit un AC à BDC sans mini et avec maxi où il est indiqué dans une clause de réexamen qu'il est possible d'étendre ou modifier le BPU en fonction des éventuels ajouts ou modifications de matériel, sans aucune autre précision.

Jusqu'où pouvons nous aller dans le nombre d'ajouts ?
Sur 176 produits, un OS a déjà été fait pour ajouter 30 produits, on me demande d'en ajouter 5 de plus.
Je me pose la question de la modification substantielle du marché.
Peut-on passer outre cette question grâce à cette clause de réexamen ?

Merci d'avance pour vos retours.
Titre: Re : Clause de réexamen - ajout produits au BPU
Posté par: speedy le Janvier 09, 2026, 05:35:18 PM
un peu vague ....   quid des motifs des changements/ajouts ?  même famille de produits ?  incidence sur maxi du marché ? 
Titre: Re : Clause de réexamen - ajout produits au BPU
Posté par: hpchavaz le Janvier 09, 2026, 05:41:35 PM
Citation de: ariad le Janvier 09, 2026, 05:06:01 PM"il est possible d'étendre ou modifier le BPU en fonction des éventuels ajouts ou modifications de matériel"
On peut se dire soit que la formulation est cocasse soit en rechercher le sens. 

A priori ajout ou modifications de matériels "au catalogue" mais le contexte pourrait donner un autre sens.

Bref, comme Speedy.
Titre: Re : Clause de réexamen - ajout produits au BPU
Posté par: fanchic le Janvier 12, 2026, 05:04:24 AM
De manière totalement brute 35 prix nouveaux correspondent à 20% du nombre de références initiales.

Juste pour l'anecdote, j'ai récemment aidé un collègue à préparer un AC de ce type et nous avons travaillé sur le contrat en cours. Résultat : 18 références au BPU, 59 références commandées jusqu'alors dont seulement 11 du BPU
Soit 48 prix nouveaux et 8 prix non commandés.
Titre: Re : Clause de réexamen - ajout produits au BPU
Posté par: speedy le Janvier 12, 2026, 08:13:19 AM
à ce niveau on peut s'interroger sur la sincérité de la mise en concurrence ..... le favoritisme n'est pas loin  .....
Titre: Re : Clause de réexamen - ajout produits au BPU
Posté par: ariad le Janvier 12, 2026, 09:09:50 AM
Oui, ça fait beaucoup.
j'ai aussi calculé le % d'augmentation en terme de volume et on dépasses les 10%
C'est du matériel scientifique et tous les besoins dees unités ne nous avaient pas été remonté.
Il n'y a pas de catalogue.

Il me faudrait les quantités estimatives pour avoir une estimation du nouveau DQE.
Toujours estil que le montant maxi n'augmentera pas.

Quelles seraient nos possibilités alors ?
Titre: Re : Clause de réexamen - ajout produits au BPU
Posté par: speedy le Janvier 12, 2026, 09:26:38 AM
vous dépassez  les 10% mais pas le maxi ..... 15% en nombre de PU  serait "acceptable" mais en valeur  par rapport au mini et au maxi ? et les motivations ? 
Titre: Re : Clause de réexamen - ajout produits au BPU
Posté par: Mathieu le Janvier 12, 2026, 09:29:06 AM
le gros du mal est fait (les 30 produits en plus) donc pour les 5 encore en plus je laisserai couler... mais cette fois c'est la dernière : prochain coup c'est nouvelle procédure (éventuellement petit lot si ça passe, mais à un moment la relance complète en ACMS multi pourrait venir sur le tapis...)
Titre: Re : Clause de réexamen - ajout produits au BPU
Posté par: ariad le Janvier 12, 2026, 09:58:30 AM
Le maxi sera juste atteint un peu plus vite...
On est sur un AC sans mini et avec un maxi.

Il n'y a pas de motivation, c'est juste un oubli au niveau du recensement du besoin.
On a différents sites et tous les laboratoires ne nous ont pas fait remonter de manière exhaustive leurs besoins et ils s'en rendent compte au moment de l'exécution.
C'est pour de la maintenance de matériel scientifique.

Titre: Re : Clause de réexamen - ajout produits au BPU
Posté par: hpchavaz le Janvier 12, 2026, 11:11:16 AM
Citation de: Mathieu le Janvier 12, 2026, 09:29:06 AMpour les 5 encore en plus je laisserai couler... mais cette fois c'est la dernière : prochain coup c'est nouvelle procédure
Pour qu'une telle position soit tenable, il faut qu'elle soit validée suffisament haut dans la structure :
- La position n'est pas juridique mais résulte de la prise en compte  du risque juridique et des nécessités de fonctionnement de l'organisme
- La prochaine fois, il sera tout aussi urgent de laisser passer.
- Il faut dès à présent étidier sérieusement le lancement d'une solution plus sure
Titre: Re : Clause de réexamen - ajout produits au BPU
Posté par: Ororo Munroe le Janvier 12, 2026, 12:22:14 PM
Alors, moi je fais AC mixtes
et je prévois en clause de réexamen, que dans le même calendrier que la révision des prix, les unités passées par MS qui s'avèreraient récurrentes, seront intégrées dans le BPU de l'AC pour pouvoir faire ensuite l'objet de BDC.
Titre: Re : Clause de réexamen - ajout produits au BPU
Posté par: ariad le Janvier 12, 2026, 01:30:39 PM
En mono-attributaire ? Quelle forme prend vos MS ? de simple demande de devis ?
Titre: Re : Clause de réexamen - ajout produits au BPU
Posté par: Ororo Munroe le Janvier 26, 2026, 11:54:25 AM
la forme que vous souhaitez

moi là j'ai fait AC à MS où MS prennent la forme de BDC

(bon l'outil comptable buggue.... mais ça se saurait si un outil comptable était à jour des AC notamment des AC mixtes