soit un concours de maîtrise d'oeuvre pour lequel j'ai reçu 163 candidatures. touts ces candidats se sont présentés en groupements d'entreprises constitués d'au moins 3 co-traitants.
je ne vais pas proposer de régulariser les candidatures incomplètes pour éviter un jury trop long.
dès lors, me vient une question. l'analyse de la capacité des candidatures met en évidence certains manquements de pièces tant de co-traitants que de sous-traitants.
puis-je proposer au jury de déclarer des candidatures non conformes sous prétexte qu'une des composante du candidat (sous-traitant ou co-traitant) n'aurait pas fourni une pièce demandée dans l'avis de marché (CA, titre d'études, etc...) ou dois-je analyser la totalité des membres de chaque candidature pour juger de la capacité de ceux-ci?
exemple1: un co-traitant n'a pas remis le feuillet du DC5 précisant le chiffre d'affaires; les autres membres ont bien remis leur CA - le CA du groupement est suffisant et atteste de la capacité de ce dernier à effectuer la mission; puis-je déclarer cette candidature non conforme?
exemple 2: un candidat cite un sous-traitant sans apporter les pièces exigées par l'aapc. puis-je écarter sa candidature d'office?
merci beaucoup.
C'est globalement qu'il faut apprécier les capacités techniques et financières de votre groupement, à moins que vous n'ayez exigé ou que vous ayez besoin d'être assurés des capacités techniques ou financières spécifiques de l'un des co-traitants. Si globalement, votre groupement a la capacité à faire, je ne pense pas que vous ne puissiez l'éliminer. Par contre, si la candidature de votre sous-traitant est présentée pour renforcer les capacités du groupement et que son dossier de candidature n'est pas suffisant, n'est pas fourni ou que ne figure pas l'acte par lequel le mandataire pourra en disposer pour l'exécution du marché, vous pouvez écarter cette candidature.
Merci, je faisais la même analyse mais souhaitais être rassuré sur ma démarche.