Bonjour,
Dans le cadre d'un marché de prestation de service, procédure formalisée réalisé par un AMO, passé en CA et rejets envoyés, à quelque jours de la notification, une collègue s'est rendue compte que dans le BPU de l'attributaire, pour des prestations pour 1 semaine ou 1 mois, l'entreprise a mis un montant à la journée et non pas pour toute la semaine ni le mois,
On peut considérer sa comme une erreur Matérielle?
Mais de ce fait il faut renvoyer les rejets car forcément les notes vont être modifiées?
Merci
1/ Est ce que l'erreur est manifeste et sans ambiguïté ?
2/ Est ce que sa rectification change le classement ?
idem
plus y avait il un DQE et si oui celui -ci rempli correctement ?
Citation de: hpchavaz le Novembre 03, 2025, 08:03:32 PM1/ Est ce que l'erreur est manifeste et sans ambiguïté ?
2/ Est ce que sa rectification change le classement ?
Citation de: speedy le Novembre 03, 2025, 08:27:26 PMidem
plus y avait il un DQE et si oui celui -ci rempli correctement ?
Bonjour,
On peut considérer qu'il s'agit d'une erreur matérielle et aussi d'inattention qui n'a pas vocation à fausser le pouvoir adjudicateur,
La rectification ne change pas le classement, mais les notations sont légèrement modifiée,
Faut il renvoyer les rejets en erratum et laisser un nouveau délai de 11j?
C'est surtout en cas de contrôle d'ancols
Merci
suis surpris que ça ne change rien alors que vous ne répondez pas clairement à la question sur le DQE .....
comment un prix à la journée au lieu du mois n'a pas d'incidence sur le classement .... on multiplie par au moins 22 et par la quantité et pas d'incidence majeure ? c'était un prix pour mémoire ? le soumissionnaire est d'accord que c'est une erreur et non une stratégie ?
Citation de: speedy le Novembre 04, 2025, 11:13:26 AMsuis surpris que ça ne change rien alors que vous ne répondez pas clairement à la question sur le DQE .....
comment un prix à la journée au lieu du mois n'a pas d'incidence sur le classement .... on multiplie par au moins 22 et par la quantité et pas d'incidence majeure ? c'était un prix pour mémoire ? le soumissionnaire est d'accord que c'est une erreur et non une stratégie ?
Le DQE était masqué,
L'attributaire avait déjà 30 points en plus par rapport au second,
Donc il reste tjrs attributaire ,
Nous devons justement questionner l'attributaire pour savoir s'il s'agit d'une erreur matérielle ou non,
procédure formalisée donc le BPU fait foi , vous devez rectifier les PU à prendre au DQE masqué .... vous devez vous interroger sur OAB autant que sur une erreur manifeste éventuelle .....