bonjour,
nous avons questionné pour des suspicions d'OAB pour de la MOE
Dans la réponse apportée par certains candidats, nous nous sommes apercus que le cout horaire est relativement bon mais que le nombre de jours prévus est bien trop bas sur certains éléments de misssion.
pour certains éléments de mission complémentaire , il a éclairement été établi dans le CCTP que l'on souhaitait une présence sur 10 jours et le chiffrage fait ressortir 10 heures.
On rejette sur quelle base ? OAB ? incohérence ? irrégularité avec le CCTP ?
bonne journée
Et une heure par jour ne suffit pas ?
Comment avez vous déterminer le nombre de jours prévus ?
Des jours de 7 heures de travail ?
est-ce une présence à temps complet pour une phase délicate du chantier ?
sans le contexte exact ni les termes exact du CCTP on ne peut pas se prononcer .....
En fait le CCTP prévoit une présence dans des groupes scolaires et par classe. échange sur une journée avec l'equipe pédagogique
Une journée entière par classe !!!
A priori offre irrégulière, mais quelle est la procédure ?
Car si la procédure autorise la négociation, se repose la question déjà débattue sur le forum, de savoir comment traiter une offre dont le montant apparemment anormalement bas s'explique par une irrégularité résultant de sa non-conformité au DCE.
A priori, un marché de Moe, c'est plutôt du négocié...
Mais la "rigueur" apparente du CCTP me fait douter !
Nous sommes en AOO .... oui je sais :-[
Citation de: hpchavaz le Octobre 23, 2025, 12:55:11 PMA priori offre irrégulière, mais quelle est la procédure ?
Car si la procédure autorise la négociation, se repose la question déjà débattue sur le forum, de savoir comment traiter une offre dont le montant apparemment anormalement bas s'explique par une irrégularité résultant de sa non-conformité au DCE.
nous sommes en AOO mais c'est cette question que je me pose
si vous exigee " une présence dans des groupes scolaires et par classe." et " échange sur une journée avec l'equipe pédagogique" d et qu'il en résulte clairement que cela correspond à 10 jours, une offre proposant 10 heures est irrégulière.
donc suite la procédure d'OAB, offre rejetée au motif de son irregularité et basta .... car cette irrégularité peut compromettre la bonne exécution du marché (critère d'appréciation d'une OAB au final)
S'il s'agit du non-respect d'une exigence du CCTP, il peut être plus commode de retenir une irrégularité sur ce fondement plutôt qu'une OAB, mais cela suppose que l'on reste dan le cadre d'un traitement égalitaire des irrégularités.
oui je pense indiquer que suite à l'analyse de sa réponse, il en ressort une irrégularité pouvant compromettre la bonne exécution du marché et qu'en conséquence l'offre est rejetée.
Mais du coup il n'aurait pas fallu l'interroger pour OAB, c'est bancal comme situation...
Citation de: Vivaelparaguay le Octobre 23, 2025, 03:26:58 PMMais du coup il n'aurait pas fallu l'interroger pour OAB, c'est bancal comme situation...
Oui c'est plus que bancal, j'avais perdu de vue que la procédure d'échange sur les offres susceptibles d'être anormalement basses (OSAB) avait été lancée.
La décision OSAB / irrégularité doit être prise en amont.
oui mais cela ne ressort qu'avec le détail du nombre d'heures alloués à cette mission et founis dans le cadre de la réponse à notre procédure d'OAB.
donc on aurait du demander le nombre d'heures en amont ? puis dire vous etes irrégulier et ne pas partir sur l'OAB ? ne peut on considérer qu'un nombre d'heures insuffisant justifie l'OAB ?
Citation de: Filomène le Octobre 24, 2025, 09:41:52 AMdonc on aurait du demander le nombre d'heures en amont ?
Pas directement. Cependant avez l'obligation de mettre en oeuvre un processus visant à identifier les offres susceptibles d'être anormalement basses y compris en raison d'une rémunération des employés ne respectant pas les contraintes posées par le code du travail (convention collective). Il est donc difficile de ne pas demander les coûts horaires (journaliers ...) en dehors des marchés de fournitures.
Citation de: Filomène le Octobre 24, 2025, 09:41:52 AMdonc on aurait du demander le nombre d'heures en amont ? puis dire vous êtes irrégulier et ne pas partir sur l'OAB ? ne peut on considérer qu'un nombre d'heures insuffisant justifie l'OAB ?
Pour l'essentiel les prestations ne sont pas un nombre d'heures (sauf gardiennage etc.) mais un service ou des travaux, vous allez vite retomber sur une appréciation des rendements. Si l'entreprise n'a pas fourni d'explication sur ceux-ci (y compris en fournissant des données vérifiables correspondant à des contrats déjà réalisés) , il me semble plus protecteur de la réinterroger. Après au vu de l'ensemble des éléments de justification, il est plus facile de décider entre OAB ou offre non conforme.