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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: miamivice le Octobre 20, 2025, 06:47:28 PM

Titre: Offre irrégulière - Négociation
Posté par: miamivice le Octobre 20, 2025, 06:47:28 PM
Bonjour à tous,

Suite à la passation d'un marché de travaux, nous avons reçu une offre d'un groupement d'entreprises. Lors de la consultation une pièce a été ajouté et le prestataire n'a pas pu prendre en compte les recommandations techniques de ce document dans son offre.

Si je régularise son offre via une négociation, qui forcément augmentera le prix du marché, est-ce une modification qui peut être considéré comme substantielle?

Merci pour vos réponses
Titre: Re : Offre irrégulière - Négociation
Posté par: speedy le Octobre 20, 2025, 06:58:32 PM
en AO  la réponse est oui  à moins qu'il maintienne son offre prix et méthodes d'exécution ....
en MAPA il faut donner la même chance aux autres d'améliorer leur offres  ....
Titre: Re : Offre irrégulière - Négociation
Posté par: Ponta le Octobre 21, 2025, 08:51:58 AM
Même réponse que Speedy.

Pour le MAPA, je négocierai (avec tous) d'autant plus si le dépôt de la pièce a été tardif.
Titre: Re : Offre irrégulière - Négociation
Posté par: Vivaelparaguay le Octobre 21, 2025, 09:17:40 AM
et surtout LA NEGO PERMET DE MODIFIER SUBSTANTIELLEMENT L'OFFRE sinon elle ne sert à rien !!

Ce sont les différentes pièces techniques du marché que vous ne pouvez pas modifier substantiellement en cours de route, sinon dès lors que la négo est autorisée, les candidats peuvent augmenter leur prix, le réduire, ou modifier totalement l'offre technique.

edit : en AO la question ne se pose pas puisque la procédure n'autorise pas le recours à lé négociation.
Titre: Re : Offre irrégulière - Négociation
Posté par: miamivice le Octobre 21, 2025, 09:26:50 AM
Nous sommes dans le cadre d'un MAPA. Un seul groupement d'entreprises a répondu.

Titre: Re : Offre irrégulière - Négociation
Posté par: Vivaelparaguay le Octobre 21, 2025, 09:32:50 AM
Et bien alors allez y, négociez tout ce que vous voulez, faites réécrire l'offre de A à Z, c'est open bar tant que vous ne modifiez pas substantiellement vos prescriptions !
Titre: Re : Offre irrégulière - Négociation
Posté par: miamivice le Octobre 21, 2025, 11:56:33 AM
Merci à vous pour vos réponses.  ^-^
Titre: Re : Offre irrégulière - Négociation
Posté par: ppl le Octobre 21, 2025, 03:28:36 PM
Citation de: speedy le Octobre 20, 2025, 06:58:32 PMen AO  la réponse est oui  à moins qu'il maintienne son offre prix et méthodes d'exécution ....
en MAPA il faut donner la même chance aux autres d'améliorer leur offres  ....

En AO, lui demander s'il maintient son prix, ce n'est pas assimilable à de la négo, si en théorie, son offre devrait être plus chère en raison du nouveau document ?
Par ailleurs, cela léserait moins les autres candidats, s'il augmentait le prix de son offre.
Si le % d'augmentation est faible, cela pourrait être considéré comme non substantiel