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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: shaineze le Octobre 15, 2025, 12:52:26 PM

Titre: Incohérence entre le CCTP et BPU
Posté par: shaineze le Octobre 15, 2025, 12:52:26 PM
Bonjour à tous,

J'ai besoin de votre aide. Cela concerne un marché pour lequel nous avons décelé une incohérence entre le CCTP et le BPU concernant l'unité de mesure pour l'une des prestations demandée. La bonne unité de mesure est celle figurant dans le CCTP.
Malheureusement, aucune question sur ce sujet n'a été posée durant la phase de consultation.

Seul, un candidat a identifié cette erreur et a pris l'initiative de corriger ses pièces financières. Il s'agit potentiellement de l'attributaire. Les offres des autres candidats sont déclarées comme étant irrégulières mais pour d'autres motifs.

Pensez-vous que cette incohérence justifie une relance de la consultation dans la mesure où elle pourrait rompre l'égalité de traitement entre les candidats?

Merci d'avance pour votre aide.
Titre: Re : Incohérence entre le CCTP et BPU
Posté par: speedy le Octobre 15, 2025, 01:28:37 PM
Selon l'enoncé non
Pas de pb .
Titre: Re : Incohérence entre le CCTP et BPU
Posté par: shaineze le Octobre 15, 2025, 01:45:05 PM
Merci comme toujours Speedy.

Une mise au point avec l'attributaire et c'est bon ?
Titre: Re : Incohérence entre le CCTP et BPU
Posté par: Vivaelparaguay le Octobre 15, 2025, 02:03:38 PM
si comme vous l'indiquez l'attributaire a corrigé de lui même, il n'y a rien à mettre au point avec lui
Titre: Re : Incohérence entre le CCTP et BPU
Posté par: Ponta le Octobre 15, 2025, 02:16:32 PM
D'accord avec Vivaelparaguay.

L'orthodoxie juridique voudrait de faire une mise au point.
Mais si le comptable, l'ordonnateur, le controle de légalité le cas échéant ont la bonne version, ça va.
Titre: Re : Incohérence entre le CCTP et BPU
Posté par: speedy le Octobre 15, 2025, 03:16:42 PM
Pas de mise au point
Mais peut etre verifier que la retif est propre sans rature pour eviter d'Attirer l'attention