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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: Drey le Octobre 14, 2025, 07:34:51 PM

Titre: relance suite à non reconduction
Posté par: Drey le Octobre 14, 2025, 07:34:51 PM
Bonjour à tous,

il y a des jours où des questions qui apparaissent relativement simples me font douter comme ce n'est pas permis!

soit un marché issu d'un AO alloti en x lots
ce marché ne donne pas satisfaction et le service souhaite ne pas le reconduire
le lot doit-il être relancé en AO comme pour la consultation initiale allotie ou en MAPA sachant que l'estimation de ce marché seul est largement inférieur au seuil de procédure formalisée
par avance merci pour vos retours éclairés
Titre: Re : relance suite à non reconduction
Posté par: speedy le Octobre 14, 2025, 07:37:54 PM
il s'agit de quoi ? 
     une opération de travaux ?
     un marché rattaché à une famille d'achats ?
comment pouvons nous nous computer à votre place sans connaître les éléments chiffrés du contexte ? 
Titre: Re : relance suite à non reconduction
Posté par: Drey le Octobre 14, 2025, 07:41:19 PM
pardon, il s'agit d'un marchés de fournitures de denrées alimentaires
dans notre nomenclature le type de denrée concerné est distinct d'autres produits alimentaires qui différencie la viande, les fruits...
Titre: Re : relance suite à non reconduction
Posté par: speedy le Octobre 14, 2025, 08:29:57 PM
Citation de: Drey le Octobre 14, 2025, 07:41:19 PMpardon, il s'agit d'un marchés de fournitures de denrées alimentaires
dans notre nomenclature le type de denrée concerné est distinct d'autres produits alimentaires qui différencie la viande, les fruits...
c'est la totalité sur cette famille qu'il faut computer pour comparer aux seuils  ...et non un seul marché de cette famille ....
à vous de vérifier ce total ...
Titre: Re : relance suite à non reconduction
Posté par: Drey le Octobre 14, 2025, 08:36:02 PM
Merci
Donc si dans cette famille le montant n'excède pas le seuil nous serons en mapa (ce lot avait par ailleurs été envisagé en petit lot initialement)
Titre: Re : relance suite à non reconduction
Posté par: speedy le Octobre 14, 2025, 08:54:11 PM
oui
Titre: Re : relance suite à non reconduction
Posté par: Drey le Octobre 14, 2025, 09:07:58 PM
🙏