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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Osiris le Avril 27, 2009, 09:38:22 AM

Titre: conducteur d'étude PI
Posté par: Osiris le Avril 27, 2009, 09:38:22 AM
Bonjour

Pour un marché de prestations intellectuelles :
- le conducteur d'études est-il du côté du titulaire ou de la personne publique ?
Au vu du CCAG PI article 5, je dis titulaire, mais certains marchés visent la personne publique.
Vous en pensez quoi ?
Titre: Re : conducteur d'étude PI
Posté par: speedy le Avril 27, 2009, 02:56:37 PM
euh, le titulaire  c'est bien celui d'un autre marché d'études que le marché de "conduite d'opération " ?