Bonjour,
Je reprends en main mes premiers marchés de MOE et je suis confrontée à cette question : le MOE a oublié d'intégrer dans les CCTP des marchés de travaux certains éléments (et cela n'a pas été corrigé en cours de chantier...)
Les entreprises ont donc émis des devis pour palier l'oubli.
Le MOE estime que "cet oubli de la MOE en conception doit entrer dans le cadre du seuil de tolérance (qui est de 3 % de 2 376 069,91 € (soit 71 282 €) tandis que le montant actuel des plus-values est de 11 550,83 €)".
Est-ce un raisonnement correct ? Je n'ai pas encore traité de dossiers où nous avons du faire appel au seuil de tolérance.
Merci pour vos lumières
Que dit le CCAP ?
Et dans le silence, voir le CCAG...
Pour moi, il y a deux sujets distincts.
- Le préjudice éventuel pour l'Acheteur de l'omission, qui n'a rien à voir avec le taux de tolérance
- la rémunération du moe, ce que règle le taux de tolérance
Citation de: hpchavaz le Octobre 03, 2025, 10:54:46 AMPour moi, il y a deux sujets distincts.
- Le préjudice éventuel pour l'Acheteur de l'omission, qui n'a rien à voir avec le taux de tolérance
- la rémunération du moe, ce que règle le taux de tolérance
C'est ce que j'avais compris, mais j'ai l'impression qu'il fait entrer les devis supplémentaires dans le seuil de tolérance. Nous sommes donc d'accord que le MOE ne raisonne pas sur la bonne base.
Si la seule question est porte sur la rémunération du moe, et si les travaux "oubliés" font bien partie des travaux résultant du programme, leur montant entre dans le montant final des travaux qui doit être comparé au montant prévisionnel (voir ce que prévoit exactement votre contrat CCAG+CCAP)
il y a bien deux thèmes mais
sur le coût des travaux : ces travaux étant nécessaire à la bonne réalisation de l'ouvrage il n'y a pas de préjudice du MOA
pour vérifier si le MOE doit être pénalisé ou non sur la dérive ceux sont bien des dépenses liées à une faute de sa part donc vous avez le R2432-4 .
Qu'attendez vous de plus comme réponse ?
Citation de: speedy le Octobre 03, 2025, 11:16:10 AMil y a bien deux thèmes mais
sur le coût des travaux : ces travaux étant nécessaire à la bonne réalisation de l'ouvrage il n'y a pas de préjudice du MOA
pour vérifier si le MOE doit être pénalisé ou non sur la dérive ceux sont bien des dépenses liées à une faute de sa part donc vous avez le R2432-4 .
Qu'attendez vous de plus comme réponse ?
Je n'ai pas parlé de préjudice, je n'estime pas qu'il y en ait un. Je n'attends rien de plus, si ce n'est que cela m'a aidé d'avoir vos retours. Je vous remercie