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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: lyly le Octobre 02, 2025, 09:31:46 PM

Titre: Variante
Posté par: lyly le Octobre 02, 2025, 09:31:46 PM
Bonsoir
Est-il possible au moment de l'analyse de ne pas prendre en compte une variante obligatoire. Mauvaise définition de cette variante obligatoire
Merci d'avance
Titre: Re : Variante
Posté par: lepouch le Octobre 02, 2025, 11:22:48 PM
Je pense que c'est possible...
En effet, même si elle est obligatoirement à chiffrer par l'entreprise, rien ne vous oblige à la retenir.
Titre: Re : Variante
Posté par: fanchic le Octobre 03, 2025, 06:01:20 AM
Citation de: lyly le Octobre 02, 2025, 09:31:46 PMBonsoir
Est-il possible au moment de l'analyse de ne pas prendre en compte une variante obligatoire. Mauvaise définition de cette variante obligatoire
Merci d'avance

Pouvez vous être plus précise. Qu'entendez-vous par "mauvaise définition". Est-ce l'acheteur qui a mal définit ses exigences ou bien le soumissionnaire qui a mal répondu?
Titre: Re : Variante
Posté par: lyly le Octobre 03, 2025, 07:45:24 AM
Citation de: fanchic le Octobre 03, 2025, 06:01:20 AM
Citation de: lyly le Octobre 02, 2025, 09:31:46 PMBonsoir
Est-il possible au moment de l'analyse de ne pas prendre en compte une variante obligatoire. Mauvaise définition de cette variante obligatoire
Merci d'avance

Pouvez vous être plus précise. Qu'entendez-vous par "mauvaise définition". Est-ce l'acheteur qui a mal définit ses exigences ou bien le soumissionnaire qui a mal répondu?
L'acheteur
Titre: Re : Variante
Posté par: fanchic le Octobre 03, 2025, 07:54:43 AM
Citation
Citation de: lyly le Octobre 03, 2025, 07:45:24 AMPouvez vous être plus précise. Qu'entendez-vous par "mauvaise définition". Est-ce l'acheteur qui a mal définit ses exigences ou bien le soumissionnaire qui a mal répondu?
L'acheteur

OK vous n'avez guère le choix, déclaration sans suite.

Je m'explique : L'acheteur oblige les opérateurs à produire une variante (d'ailleurs est-ce que produire une offre de base est obligatoire?). Les opérateurs concentrent donc leurs efforts sur la production de cette variante.
Les variantes sont analysées entre elles et face aux offres de base.
Une variante peut donc très bien être économiquement plus avantageuse qu'une offre de base.
En supprimant les variantes de l'équation, l'acheteur peut léser un opérateur qui a tout donné sur la variante, si celle-ci aurait été susceptible d'être attributaire.
Titre: Re : Variante
Posté par: Mathieu le Octobre 03, 2025, 08:52:20 AM
si c'est une offre de base qui gagne, il n'y a pas de sujet ; vous pouvez continuer la procédure

si vous êtes dans une procédure qui autorise la négo, vous pouvez rectifier la définition de la variante dans la mesure du raisonnable
Titre: Re : Variante
Posté par: lyly le Octobre 03, 2025, 09:07:52 AM
Merci à tous pour vos réponses précises  :)
Titre: Re : Variante
Posté par: fanchic le Octobre 03, 2025, 10:12:20 AM
Citation de: Mathieu le Octobre 03, 2025, 08:52:20 AMsi c'est une offre de base qui gagne, il n'y a pas de sujet ; vous pouvez continuer la procédure

si vous êtes dans une procédure qui autorise la négo, vous pouvez rectifier la définition de la variante dans la mesure du raisonnable

Si c'est une offre de base qui gagne c'est aussi parce que les spécifications de la variante obligatoire sont mal définies, donc déclaration sans suite
sauf mesure du risque de lésion potentielle chez les candidats évincés
Titre: Re : Variante
Posté par: Mathieu le Octobre 03, 2025, 10:16:59 AM
Citation de: fanchic le Octobre 03, 2025, 10:12:20 AMSi c'est une offre de base qui gagne c'est aussi parce que les spécifications de la variante obligatoire sont mal définies

difficile à dire avec certitude sans en savoir plus sur le cas concret

et même si c'était vrai, je ne crois pas qu'il y ait de droit acquis aux candidats à ce que les variantes ne puissent consister qu'en une meilleure solution technique que l'offre de base ; une déclaration sans suite sans plus de discussion ça me semble overkill
Titre: Re : Variante
Posté par: hpchavaz le Octobre 03, 2025, 10:46:17 AM
Pour moi déclaration sans suite sans discussion :

En effet procéder autrement permettrait à un Acheteur indélicat de rejeter une offre au profit d'une autre de façon arbitraire, à tout le moins non transparente.

Sur le fond, je souscris à
Citation de: fanchic le Octobre 03, 2025, 07:54:43 AMEn supprimant les variantes de l'équation, l'acheteur peut léser un opérateur qui a tout donné sur la variante, si celle-ci aurait été susceptible d'être attributaire.
Titre: Re : Variante
Posté par: speedy le Octobre 03, 2025, 10:59:22 AM
idem hpchavaz

il n'y a qu'un seul tableau d'analyse comparative de toutes les offres (bases et variantes obligatoires) donc si vous dites que l'acheteur a mal défini la variante obligatoire  vous n'avez pas le choix car vous compareriez des offres non comparables ou lèseriez à coup certain les offres écartées d'office .....
Titre: Re : Variante
Posté par: Mathieu le Octobre 03, 2025, 11:28:26 AM
tout le monde s'enflamme mais on ne connait toujours pas le degré de gravité du "mal défini" et s'il est envisageable de rectifier en négo

si la variante c'est chaines ou pneus neiges on doit bien pouvoir trouver une solution

si la variante c'est moteur thermique ou électrique alors on peut envisager hara-kiri
Titre: Re : Variante
Posté par: speedy le Octobre 03, 2025, 12:06:59 PM
on ne sait pas non plus si la base était à chiffrer pour pouvoir présenter une variante ..... 
Titre: Re : Variante
Posté par: lyly le Octobre 03, 2025, 09:14:47 PM
Voici quelques précisions
Chiffrage obligatoire de la base
Et la variante obligatoire pose un problème technique
Titre: Re : Variante
Posté par: Mathieu le Octobre 03, 2025, 10:42:29 PM
C'est le service technique qui vous vend ça comme etantune précision ? 😄
Ça pue l'arnaque