Petite question sur les modalités d'adaptation de la rémunération d'un MOE...
Nous sommes en phase analyse des offres, travaux de voirie et aménagement paysager.
Présentation des offres par le MOE.
Le cout de référence des travaux explose, plus de 20% du cout prévisionnel AVP.
Nous demandons au MOE non seulement de reprendre ses études mais surtout nous lui demandons d'adapter le projet afin de réduire son coût ce qui techniquement s'apparente à des modifications du programme (réduction du volume de travaux, suppression de tranches, réduction du périmètre, suppression de postes...).
En bref, un nouvel AVP sera produit, nouveau DCE, incluant les modifications ....
Le MOE va réclamer une contrepartie pour le travail supplémentaire à effectuer.
Cependant, sa rémunération a été calculée sur la base du montant de l'AVP appliqué à un taux.
Ai-je la possibilité de modifier ce taux pour adapter sa rémunération ? si oui, cela aura une incidence sur ACT/EXE/DET/AOR, ce que je ne veux pas car ces phases de la mission, non commencées sont inchangées.
Ai-je le droit d'ajouter par voie d'avenant une seconde phase AVP/PRO assortie de la rémunération correspondant au travail supplémentaire uniquement (un forfait) ?
Bref, je suis dans une impasse pour ce contrat qui n'est pas conclu à prix forfaitaire et je ne sais pas comment faire pour intégrer des modifications uniquement sur les phases AVP/PRO/DCE.
Il ne s'agit pas ici de gros bouleversements, le projet est adapté à une enveloppe qui est réduite, le programme est modifié en raison de pistes d'économie envisagées mais qui en substances sont trop importantes pour engager des négociations.
Merci pour vos conseils.
Article R2432-3
Lorsque la mission confiée au maître d'œuvre comporte l'assistance au maître d'ouvrage pour la passation des marchés publics de travaux, le marché public de maîtrise d'œuvre prévoit l'engagement de son titulaire de respecter le coût prévisionnel des travaux arrêté au plus tard avant le lancement de la procédure de passation des marchés publics de travaux.
Le respect de cet engagement est contrôlé à l'issue de la consultation des opérateurs économiques chargés des travaux.
En cas de dépassement du seuil de tolérance ne résultant pas de circonstances que le maître d'œuvre ne pouvait prévoir, le maître d'ouvrage peut lui demander d'adapter ses études, sans rémunération supplémentaire.
La rémunération du Moe est forfaitaire. Le taux n'est au mieux qu'une facilité de calcul.
Si le Moe était engagé sur le montant, ce qui est normalement le cas, et si le MOA n'est pas intervenu d'une façon telle que cela a augmenté le coût des travaux, il: n'y a aucune raison à ce que le moe recoive un complément de rémunération au contraire es éventuelles clauses visant à le pénaliser s'appliquent.
idem
il reprends les études mais il ne fait pas un AVP puis PRO mais directement un nouveau DCE ... ;)
si vous lui imposez AVP-PRO alors il voudra être payé .... >:(
par contre ce n'est pas évident qu'il réussisse à rentrer dans le coût prévu et vous ne pourrez pas le pénaliser en sus de cette reprise des études.
Je suis en accord avec vos messages.
Oui, finalement cela se résumera peut-être à un simple DCE.
Par contre, pour ce cas, nous sommes un peu "en tord".
Nous allons plus loin qu'une simple reprise d'études car nous avons revu à la baisse des postes du projet de façon à réduire l'enveloppe.
J'appréhende la situation où le MOE puisse convaincre les élus d'une rémunération supplémentaire.
C'est pour cela que j'anticipe cette phase et me pose ces questions.
Citation de: Helena le Septembre 30, 2025, 12:12:32 PMJe suis en accord avec vos messages.
Oui, finalement cela se résumera peut-être à un simple DCE.
Par contre, pour ce cas, nous sommes un peu "en tord".
Nous allons plus loin qu'une simple reprise d'études car nous avons revu à la baisse des postes du projet de façon à réduire l'enveloppe.
J'appréhende la situation où le MOE puisse convaincre les élus d'une rémunération supplémentaire.
C'est pour cela que j'anticipe cette phase et me pose ces questions.
il faut uniquement dire que quelques pistes d'économies pourraient être ....
mais si vous les imposez effectivement modif de programme et remunération complémentaire ....