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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: pecky le Septembre 26, 2025, 01:39:39 PM

Titre: AC multi attributaire infructueux ?
Posté par: pecky le Septembre 26, 2025, 01:39:39 PM
Bonjour à tous

1 ac multi attributaire en cascade sur lequel on ne reçoit que une seule offre ( acceptable) peut il être / doit il être déclaré infructueux ?

NB: volonté sur ce marché étant de pouvoir solliciter le 2eme, le 3eme, ... si le 1er n'est pas dispo.


Merci par avance pour vos avis éclairés
Titre: Re : AC multi attributaire infructueux ?
Posté par: speedy le Septembre 26, 2025, 02:04:24 PM
A priori c'est à vous de décider ... savez vous pourquoi pad attractif ? Quelles chances si vous relancez ? Que ce passerait il pendant ce temps ?
Titre: Re : AC multi attributaire infructueux ?
Posté par: hpchavaz le Septembre 26, 2025, 02:25:58 PM
Quelques questions pour réfléchir :
- Le soumissionnaire est il le titulaire sortant ?
- y avait il un minimum : pour le globale ?; pour le premier, pour les suivants ? 
- la prestations impose t-elle de l'investissement ou de l'organisation de moyen du type astreinte ?


Titre: Re : AC multi attributaire infructueux ?
Posté par: ism77560 le Septembre 26, 2025, 02:54:13 PM
Citation de: hpchavaz le Septembre 26, 2025, 02:25:58 PMpour le premier, pour les suivants ?
On peut avoir un minimum avec un AC en cascade pour les suivants ?
Titre: Re : AC multi attributaire infructueux ?
Posté par: hpchavaz le Septembre 26, 2025, 03:21:32 PM
La cascade n'étant pas définie, tout est possible dans le cadre du contrat à condition de bien l'écrire.

Le problème d'une cascade simple est qu'à défaut de mécanisme particulier (le mini n'étant qu'une des solutions envisageables), les titulaires "de secours" prennent un engagement d'exécution qui peut  conduire à des pertes si le volume qui leur est commandé est faible. Cela peut les dissuader de répondre.
Titre: Re : AC multi attributaire infructueux ?
Posté par: ism77560 le Septembre 29, 2025, 10:20:52 AM
Citation de: hpchavaz le Septembre 26, 2025, 03:21:32 PMLe problème d'une cascade simple est qu'à défaut de mécanisme particulier (le mini n'étant qu'une des solutions envisageables), les titulaires "de secours" prennent un engagement d'exécution qui peut  conduire à des pertes si le volume qui leur est commandé est faible. Cela peut les dissuader de répondre.

Ah oui je vois, il peut être intéressant d'avoir des mécanismes de sureté pour leur assurer soit un mini soit une facon d'obtenir des commandes, par exemple en cas de défaillances répétés du titulaire prioritaire.
Titre: Re : AC multi attributaire infructueux ?
Posté par: Vivaelparaguay le Septembre 29, 2025, 10:28:12 AM
Citation de: speedy le Septembre 26, 2025, 02:04:24 PMA priori c'est à vous de décider ... savez vous pourquoi pad attractif ? Quelles chances si vous relancez ? Que ce passerait il pendant ce temps ?

+1 vous pouvez attribuer à la seule offre parvenue ou considérer que la concurrence est insuffisante, qu'il vous faut plusieurs titulaires et déclarer sans suite pour recommencer...en s'étant demandé pourquoi on a pas plus d'offres et comment on pourra en avoir plus.