Bonjour,
Nous sommes en cours de finalisation de l'analyse de marchés de travaux passés en AOO.
Les marchés devront être soumis à la CAO.
Le service du budget m'indique qu'une délibération est nécessaire pour créer une AP avant de signer les marchés. Quand la CAO peut-elle se réunir dans ce contexte, selon vous ?
Est-ce que le calendrier pourrait être:
CAO
puis demandes des pièces finales aux attributaires
puis délibération
puis signature des marchés ?
Merci !
Oui
Mais attention verifier si pouvoir du signataire existe ou il faut encore une autre délib ?
Citation de: speedy le Septembre 25, 2025, 10:29:55 AMOui
Mais attention verifier si pouvoir du signataire existe ou il faut encore une autre délib ?
ok merci ! Ainsi, les montants de l'AP seront plus précis compte tenu du passage préalable en CAO.
Et, non, non, pas besoin de nouvelle délibération. Le signataire a délégation du conseil municipal. Merci pour l'alerte
Attention à ne pas être trop précis car, pour des travaux, il y a des chances que le montant évolue : Travaux supplémentaires, variation des prix, etc ...
Je suis surpris par le fait de devoir délibérer pour une AP de travaux, il n'y avait rien dans le budget ?