AGORAPUBLIX

SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Préparation du marché => Discussion démarrée par: Helena le Septembre 15, 2025, 09:09:06 AM

Titre: Interférence entre deux marchés - Rénovation énergétique
Posté par: Helena le Septembre 15, 2025, 09:09:06 AM
Bonjour,

Nous avons en prévision un marché de rénovation d'une salle associative.
Comme certainement un peu partout, nous avons un marché d'entretien des chaudières pour tous nos bâtiments de type P1, P2 et P3, y compris cette salle.
Dans le marché de travaux à prévoir, le BET envisage le remplacement de la chaudière, des réseaux, des diffuseurs et des accessoires.
Dans le marché de service, le P3 prévoit un remplacement de la chaudière dans le cadre de la garantie totale des installations. 
Il y a comme une interférence entre le marché de travaux à lancer et son lot chauffage, et le marché de service en cours au travers du contrat P3.
Ma question porte sur la notion d'opération de travaux :
1) Est-ce que je dois considérer l'opération de travaux au sens large, soit rénovation du bâtiment et donc je dois inclure la chaudière ?
2) Est-ce que j'ai l'obligation de considérer le P3 et de fait je dois extraire du marché de travaux la partie chaudière ?
Dans le 1er cas, je contrains l'opérateur à me rendre le P3 versé ?
Dans le second cas, il sera un peu difficile de faire installer des radiateurs par une entreprise et une chaudière par une autre entreprise.

Je suis dubitative, quels seraient vos conseils à ce sujet ?
Titre: Re : Interférence entre deux marchés - Rénovation énergétique
Posté par: lepouch le Septembre 15, 2025, 09:16:40 AM
La première solution me semble plus cohérente et plus facile à encadrer.
Elle entraînera une modification du marché d'entretien avec un recalcul du P1, P2 et P3 pour ce bâtiment...
Titre: Re : Interférence entre deux marchés - Rénovation énergétique
Posté par: speedy le Septembre 15, 2025, 09:24:01 AM
Le marché entretien inclut lrs radiateurs ?
Pourquoi anticiper sur les remplacements ?
Titre: Re : Interférence entre deux marchés - Rénovation énergétique
Posté par: Mathieu le Septembre 15, 2025, 09:25:09 AM
perso je laisserai le P3 tel qu'il est, je ne vois pas le souci d'avoir 2 entreprises séparées pour chaudières et radiateurs, surtout si au final c'est l'entreprise de maintenance P2/P3 qui va prendre l'ensemble en charge

le P3 est une forme de cotisation et de paiement différé donc difficile à extraire d'un marché, vous en avez déjà payé une partie ; en plus il a le mérite de déjà exister alors pourquoi le remettre en cause ?

le remplacement de la chaudière reste donc hors marché de travaux et je ne la compte pas dans la computation (de toutes façons j'imagine que ce n'est pas ça qui va vous faire basculer en procédure d'AO européen ?)
Titre: Re : Interférence entre deux marchés - Rénovation énergétique
Posté par: lepouch le Septembre 15, 2025, 10:00:04 AM
Quelque soit la solution, la consommation, le renouvellement des pièces, le rendement de la chaudière vont évoluer...
Il faudra donc recalculer P1, P2 et P3...
Titre: Re : Interférence entre deux marchés - Rénovation énergétique
Posté par: Helena le Septembre 15, 2025, 10:41:10 AM
Pour l'entretien, les réseaux et les diffuseurs (radiateurs) ne sont pas compris dans le P3.
Sur cette partie, j'aurais plutôt choisi la même entreprise soit de la chaudière jusqu'aux diffuseurs.
C'est pourquoi, faire un lot, sans la chaudière qui serait maintenue dans le P3, ne sera peut-être pas très intéressant pour les entreprises.
Sinon, oui le P3 est déjà financé, je pense qu'il serait envisageable de ne pas l'utiliser si techniquement le matériel projeté est différent.