Bonjour,
Nous avons actuellement un AC BC pour les prestations de CT et CSPS, ce dernier arriva à échéance en fin d'année,
Le service acheteur considère qu'il n'y a pas besoin de relancer l'accord cadre étant donné qu'il s'agit de missions différentes et qu'il n'y ne s'agit pas de prestations homogènes.
Sur certaines opérations il n'y a pas les mêmes besoins, certaines ont besoin de missions plus poussées, cela en fonction de la complexité et de la taille du chantier.
Je ne suis pas de cet avis, celui moi il y a bien une unité fonctionnelle, mais à eux de définir un Allotisement complet qui balaye toutes les missions utiles dans le cadre de ces prestations, surtout que le seuil des 40 euros est dépassé,
Je souhaite avoir vos avis, expériences
Merci
je fais des unité fonctionnelle par opération de de construction/aménagement
puis à l'intérieur je fais une famille par profession exigeant un agrément différent et une famille pour tout le reste des services
CT et SPS sont des familles différentes dans chaque opération ....
Citation de: speedy le Septembre 04, 2025, 06:14:04 PMje fais des unité fonctionnelle par opération de de construction/aménagement
puis à l'intérieur je fais une famille par profession exigeant un agrément différent et une famille pour tout le reste des services
CT et SPS sont des familles différentes dans chaque opération ....
Mais de ce fait pour les travaux vous faites un marché ?
Ensuite pour les prestations annexes gré à gré si en dessous des seuils ?
oui les travaux se computent à part !
ça dépend de la computation faite séparément travaux /services selon les indications déjà données/ fournitures ....
donc dans la limite du montant admissible oui ...
Citation de: speedy le Septembre 04, 2025, 07:26:56 PMça dépend de la computation faite séparément travaux /services selon les indications déjà données/ fournitures ....
donc dans la limite du montant admissible oui ...
Donc étant donné qu'il y a des missions de CT et CSPS sur tous les chantiers, il faut faire du gre à gré par projet et non pas un ACBC ou MS?
Et de même pour les prestations annexes comme étude de sol, mission géomètre ?
il faut choisir entre raisonner par opération ou uniquement par famille
Perso je choisis par opération surtout quand c'est en investissement et par famille pour le tout-venant de l'entretien .....
mais c'est incompréhensible d'additionner CT et SPS ce n'est pas les mêmes entreprises agréments différents et des interdiction de cumul de rôle sur une même opération !
Citation de: speedy le Septembre 04, 2025, 07:59:01 PMil faut choisir entre raisonner par opération ou uniquement par famille
Perso je choisis par opération surtout quand c'est en investissement et par famille pour le tout-venant de l'entretien .....
mais c'est incompréhensible d'additionner CT et SPS ce n'est pas les mêmes entreprises agréments différents et des interdiction de cumul de rôle sur une même opération !
En l'espèce nous avons un ACMS avec un allotissement exemple lot 1.1 CT réhabilitation et lot 2.1 SPS réhabilitation
Oui il s'agit d'un choix jusque ici nous étions par famille,
Citation de: speedy le Septembre 04, 2025, 07:59:01 PMmais c'est incompréhensible d'additionner CT et SPS ce n'est pas les mêmes entreprises agréments différents et des interdiction de cumul de rôle sur une même opération !
Chez nous un cabinet d'avocat (missionné par notre direction des affaires juridiques, pas par la direction de la commande publique, allez comprendre...) a pondu une note nous demandant de regrouper plusieurs nomenclatures ensemble dont... CT, CSPS, études géotech et AMO ! :o
Et le DGS a validé...
ça c'est un peu absurde ça n'est pas du tout les même métier...
Chez nous pour les SPS on atteint des montants qui justifient de réaliser un appel d'offres. Pour les C.T. les dépenses sont moindre et c'est commandé en gré à gré sur chaque opération de travaux qui en nécessite un...
Citation de: Formalités le Septembre 05, 2025, 06:38:35 AMCitation de: speedy le Septembre 04, 2025, 07:59:01 PMmais c'est incompréhensible d'additionner CT et SPS ce n'est pas les mêmes entreprises agréments différents et des interdiction de cumul de rôle sur une même opération !
Chez nous un cabinet d'avocat (missionné par notre direction des affaires juridiques, pas par la direction de la commande publique, allez comprendre...) a pondu une note nous demandant de regrouper plusieurs nomenclatures ensemble dont... CT, CSPS, études géotech et AMO ! :o
Et le DGS a validé...
à la limite computer pour déterminer le type de procédures et le niveau de pub pourquoi pas, on atteint rapidement les seuils .... mais mettre dans une seule procédure et pire dans un seul dossier AC ou marché c'est une aberration ! pas les mêmes candidats ! ce serait comme mettre dans le même marché les fournitures de bureau et les matériaux de voirie !
1/Citation de: Commandeepubliquee le Septembre 04, 2025, 05:46:17 PMJe ne suis pas de cet avis, celui moi il y a bien une unité fonctionnelle, mais à eux de définir un Allotisement complet qui balaye toutes les missions utiles dans le cadre de ces prestations, surtout que le seuil des 40 euros est dépassé,
Ils ne peuvent pas tout prévoir. Prévoir le principal serait déjà un bon objectif.
2/Il faut en revenir à la raison d'être de des dispositions : assurer une publicité suffisament large à partir de certains seuils de prestations pour que les opérateurs économiques éventuellement interressés puissent utilement se porter candidats.
a) Donc comme Speedy: il n'y a aucune raison de mettre dans une même UF des prestations relevant de professions qui ne peuvent pas exercer réglementairement les différentes prestations. Donc par exemple, le contrôle technique au sens du CCH peut être dans une unité distincte
Après, il faut faire une analyse du tissu économique et regarder si des opérateurs seraient interessés par des regroupements : bref une nomnclature.
b) Il ne me semble pas non plus, mais certains le trouverons plus délicat, qu'il faille nécessairement mettre dans une même UF des prestations spécifiques à une opération de travaux.
Tout va alors dépendre du "spécifique" :
- la maîtrise d'oeuvre est par essence spécifique donc une UF par opération
- pour le reste, cela peut sans doute discuter.
Citation de: speedy le Septembre 04, 2025, 07:26:56 PMça dépend de la computation faite séparément travaux /services selon les indications déjà données/ fournitures ....
donc dans la limite du montant admissible oui ...
Si en cumulant les missions CT, le seuil de 40 000 euros HT est dépassé, que faites vous un AC ? Un marché ?
Merci
si les opérations sont bien définies je fais un marché (ou plusieurs), pour les opérations pas encore définies je ferais un AC à MS .... ou j'attendrais pour faire des marchés mais c'est bien la computation globale selon ce j'ai développé avant qui détermera le type de procédure et publicité .
Citation de: speedy le Septembre 08, 2025, 04:30:35 PMsi les opérations sont bien définies je fais un marché (ou plusieurs), pour les opérations pas encore définies je ferais un AC à MS .... ou j'attendrais pour faire des marchés mais c'est bien la computation globale selon ce j'ai développé avant qui détermera le type de procédure et publicité .
D'accord mais globalement si vous raisonnez par opération, le montant doit être en deçà des seuils
pas certain, vous avez probablement des petits dossiers, j'ai été confronté à des gros dossiers (et même des très gros ou le SPS comme le CT étaient en M€ et le MOE en dizaine de M€ .....)