Bonjour,
appel d'offres ouvert
sur tous les lots, il est relevé des discordances entre les indications portées sur les listes des prix et celles figurant sur les détails estimatifs. En effet, sur les listes de prix, les indications en lettres et en chiffres qui sont portées pour chaque ligne de prix correspondent au montant total de chaque ligne de prix du détail estimatif (prix unitaire HT x quantité estimée). Conformément aux stipulations prévues à l'article 4-1 du règlement de la consultation, les indications portées sur les listes de prix prévalent sur toute autre indication de l'offre et pour le jugement des offres, ce sont les montants rectifiés du détail estimatif qui sont pris en compte.
entreprise deuxième.
A monsens, on interroge l'entreprise si elle accepte de maintenir son offre sinon on élimine
on est bien à prix unitaires avec BPU et DQE et non au forfait avec DPGF ?
alors on peut sauver cette offre par "erreur manifeste dont la résolution non équivoque est évidente" et on reconstitue le BPU ! on ne changera rien aux prix unitaires déduits de total ligne DQE divisé par quantité de la ligne .... le mieux serait que le prix unitaire soit indiqué en clair dans le DQE ..... (pas un seul écart à ceci sinon la rectification ne pourrait plus être qualifiée d'évidente ! )
voir par exemple Conseil d'Etat, 21 septembre 2011, n° 349149,
ou CE, 21 septembre 2011, 349149, rectification erreur purement matérielle (https://www.marche-public.fr/Marches-publics/Textes/Jurisprudence/CE-349149-intangibilite-offres.htm) avec un renvoi sur d'autres jurisprudences ....
Sauf qu'ici ce n'est pas une petite erreur.
Ce sont tous les prix qui ont été multipliés par la quantité le montant passe de 250 000 à 11 000 000
Pour moi ce n'est plus une erreur matérielle.
De plus le montant en lettre est le prix unitaire multiplié par la quantité.
c'est systématiquement la même erreur donc moi j'accepterais la rectification ...
Comme speedy, la question n'est pas de savoir si l'erreur est substantielle mais si elle est matérielle.
mais oui, bien sur...
je pense même que toute élimination d'un candidat sur un motif de pure forme comme celui là peut valoir annulation de la procédure...