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Bonjour
Dans le cadre d'un appel d'offres (accord cadre à bons de commande), pour une offre j'ai 10 lignes de bpu (sur 30) non renseignées. Le prix est noté au regard du montant du dqe. Pour moi offre irrégulière. Ok ?

si on retrouve ces PU dans le DQE (ou un autre endroit du dossier) on peut reconstituer et alors on le garde sinon irrégulier  et on le vire 

Ok merci speedy.
J'ai un autre candidat qui n'a pas fourni son catalogue chiffré sur ses produits (en + de notre bpu) et dur lequel nous attendions une remise (il indique 0).
Toutefois ce catalogue n'est pas pris en compte dans la notation financière mais exigé dans les documents de l'offre.
Puis je régulariser ?

oui
mais avez vous mis un maxi sur ce catalogue  et limité son usage aux articles avec un rapport direct avec l'objet du marché  ? 

Oui.
J'ai un autre souci pour cette offre.
Le candidat a modifié notre unité de facturation pour de nombreuses lignes du bpu.
Par exemple lorsque nous exigeons un prix pour un pack de 12, lui indique un prix pour un pack de 6 ou alors indique un prix à l'unité s'il ne lui est pas possible de faire un prix pour le pack demandé.
Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande avec un scénario de commande masqué et le prix est évalué en fonction du montant du scénario.
Comment analyser ses prix ? Irrégularité ?
Merci pour votre aide

Citation de: marina le Août 29, 2025, 11:34:52 AMOui.
J'ai un autre souci pour cette offre.
Le candidat a modifié notre unité de facturation pour de nombreuses lignes du bpu.
Par exemple lorsque nous exigeons un prix pour un pack de 12, lui indique un prix pour un pack de 6 ou alors indique un prix à l'unité s'il ne lui est pas possible de faire un prix pour le pack demandé.
Il s'agit d'un accord cadre à bons de commande avec un scénario de commande masqué et le prix est évalué en fonction du montant du scénario.
Comment analyser ses prix ? Irrégularité ?
Merci pour votre aide

1 demandez lui pourquoi ce changement de conditionnement , peut il revenir au conditionnement demandé ?
2 le changement de conditionnement vous pénalise beaucoup dans l'usage prévu ? (par exemple un lot  de 100 bien plus encombrant qu'un lot de  10 à stocker , ou un bidon de 10 litres non compatible avec votre machine utilisant des bidons de  5 litres donc manutention supplémentaire  ) si pas vraiment pénalisé alors vous pouvez reconstituer le prix de votre commande masquée ....

Et j'ai un autre candidat qui m'indique tous ses prix à l'unité et non par pack (unité de facturation) ::). Celui ci n'est donc pas dans les clous non plus...
Pas de contrainte particulière nous concernant, juste un besoin de faciliter les commandes pour plus de rapidité.
Si je peux reconstituer les prix à l'unité de chacun et que je fais mon dqe sur cette base, je pense que c ok ?
Pour celui qui a fait un prix par pack de 6, puis je prendre directement comme prix à l'unité prix/6 ou dois je faire confirmer auprès du candidat ?

Citation de: marina le Août 29, 2025, 01:15:20 PMEt j'ai un autre candidat qui m'indique tous ses prix à l'unité et non par pack (unité de facturation) ::). Celui ci n'est donc pas dans les clous non plus...
Pas de contrainte particulière nous concernant, juste un besoin de faciliter les commandes pour plus de rapidité.
Si je peux reconstituer les prix à l'unité de chacun et que je fais mon dqe sur cette base, je pense que c ok ?
Pour celui qui a fait un prix par pack de 6, puis je prendre directement comme prix à l'unité prix/6 ou dois je faire confirmer auprès du candidat ?

c'est touj :) ours mieux de faire préciser mais vous avez demander par 12 donc pour lui ce sera 2 fois 6  ;)

Ok je me fais des noeuds au cerveau mais le technique a fait un dqe prix à l'unité (pourquoi avoir demandé des packs alors ::) bref). C ok ?
A partir du moment où je peux reconstituer tous mes prix je garde toutes les offres ?

Citation de: marina le Août 29, 2025, 02:11:37 PMOk je me fais des noeuds au cerveau mais le technique a fait un dqe prix à l'unité (pourquoi avoir demandé des packs alors ::) bref). C ok ?
A partir du moment où je peux reconstituer tous mes prix je garde toutes les offres ?

oui
les pack c'est pour information , poids/encombrement pour la manutention ? 

Non c'est notre unité de facturation !

des produits souvenirs pour revente ? des plats locaux ? 

? Non des packs de boissons

le mieux se caler sur les fournisseurs en fixant le conditionnement maxi soit en unité soit en poids .... et si nécessaire dans la commande témoin, pour comparer les prix, ramener à l'unité .....

Ok merci speedy.
Et s'il ne peut pas fournir son catalogue chiffré remisé offre déclarée irrégulière ? Cela m'embête car c'est une pièce exigée dans l'offre mais qui n'a aucun impact sur la notation financière/technique et nous n'allons pas retenir ce candidat. Par ailleurs faut il vraiment faire une demande de régularisation sur ce point (nous sommes appel d'offres)?

Et surtout peut on régulariser ? On demande un catalogue chiffré. Il a déjà indiqué une remise de 0.

Et pour couronner le tout, ce candidat n'a pas renseigné une ligne de son bpu.... décidément  ::)

certains acceptent une régul pour un prix sur un très long BPU....
le catalogue public est régularisable mais il doit daté d'avant la DLRO  ....sinon c'est une rupture d'égalité de traitement , et il s'agit bien sur du catalogue prix public avant remise (on ne leur demande pas un catalogue spécial remisé sinon c'est un 2° BPU ....)

d'accord avec speedy. Et attention, éliminer un candidat qui n'a pas fourni un truc alors que le truc n'est pas utile pour le jugement des offres = touché coulé !

Ok merci.
Mais faut il vraiment régulariser s'il s'agit d'un candidat non retenu ? Bon il m'a que quand même un prix sur une ligne bpu...

non 
mais avec un prix manquant normalement il est out comment vous le garder dans le tableau de classement ? vous faites un commentaire en lui rajoutant un prix moyen ou le prix mini des autres soumissionnaires ? 

Je ne comprends pas.
À ce jour son offre est irrégulière. Je dois aller chercher sa régularisation ? Ou bien noter en l'état sachant qu'il manque un prix dans son bpu et don catalogue (mais non noté pour l'analyse) et nous savons déjà qu'il ne propose aucune remise sur celui-ci.
Puis je faire mon scénario de commande sur la base d'un bpu avec un prix manquant ? On sait déjà que ce candidat est + cher que les autres

1 vous n'êtes pas obligé de lui demander de régulariser mais si vous le faites pour un il faut le faire pour tous quelque soit le motif.
2 nous sommes nombreux à préférer l'élimination par la note globale que par une légère irrégularité donc ce serait même bien de faire une remarque que même avec un prix reconstitué suivant le prix médian voir même le prix le plus bas pour les postes manquants il n'aurait pas été le gagnant  ....

Citation de: Vivaelparaguay le Septembre 01, 2025, 09:55:58 AMd'accord avec speedy. Et attention, éliminer un candidat qui n'a pas fourni un truc alors que le truc n'est pas utile pour le jugement des offres = touché coulé !

Il y a une jurisprudence qui existe sur ce point ? Je suis en appel d'offres...

oui 
il ya un principe de rejet des offres irrégulières dont le motif d'incomplétude par rapport aux documents exigés dans le RDC mais il y a des exceptions 

voir l'article qui cite les arrêts du CE :  Offre incomplète, irrégulière dans les marchés publics Art L2152-2 CCP (https://www.marche-public.fr/Marches-publics/Definitions/Entrees/Offre-incomplete.htm)
un extrait 
La tolérance des omissions manifestement sans incidence

Ok merci speedy mais existe t'il des jurisprudences plus récentes ?

je ne sais pas  mais je ne vois pas pourquoi celle-ci seraient remise en cause par le CCP actuel 

pas le temps de chercher mais oui, sur le rejet au motif d'un élément absent alors que ledit élément était manifestement sans utilité pour noter les offres qui conduit à une annulation de la procédure, oui il y en a

En y regardant de plus près ce même candidat a  modifié notre bpu par 2 fois :
Par exemple nous avions demandé un prix pour un pack de 12 jus de pomme, 250 ml chacun. Lui nous propose un prix pour un pack de 6 jus de pomme, 200 ml chacun. On souhaitait conserver cette offre car grosse entreprise et offre non retenue in fine mais là c'est plus grave : je ne peux reconstituer mes prix à l'unité vu que la contenance des articles proposés est différente de celle des autres candidats qui ont respecté les termes du bpu. On est d'accord que je peux éliminer sur cette base ? (Appel d'offres). Je n'ai pas envie d'aller chercher la régul.

Citation de: marina le Septembre 12, 2025, 03:09:51 PMOn souhaitait conserver cette offre car grosse entreprise et offre non retenue in fine

Pour quel motif ?
Si risque juridique, à présent vous êtes blindés :
- offre non conforme 200 ml contre 250 ml.
- absence de prix

Circuler, il n'y a rien à voir.

je me pose la question car pour ce marché les 2 autres offres ne sont pas clean à 100%  :
- la première respecte bien les contenances imposées mais indique sur le BPU des prix à l'unité (soit un prix pour une bouteille de jus de pomme) et non par pack de 12 jus de pomme comme demandé. Pour moi c'est ok car j'ai mon prix à l'unité (avec contenance respectée) sur lequel se fonde mon scénario.
- la deuxième respecte bien les contenances imposées et notre unité de facturation (pack de 12 jus de pomme) et fournit en plus des prix à l'unité (avec contenance respectée) qui sont cohérents des prix par pack. Pour moi idem ok.
L'offre qui pose problème modifie les contenances sur 1 tiers du bpu, n'a pas indiqué son prix pour 1 article (sur 30 articles), ni communiquer son catalogue prix publics (mais non utilisé dans l'évaluation des offres). Je la déclare irrégulière ? La modification de contenance fait qu'on ne peut pas comparer ses prix avec ceux des autres... après cette offre ne sera pas retenue. Merci

Bon le deuxième ne respecte pas non plus certaines contenances....(Non retenu non plus)

Citation de: marina le Septembre 12, 2025, 03:48:04 PMje me pose la question car pour ce marché les 2 autres offres ne sont pas clean à 100%  :
- la première respecte bien les contenances imposées mais indique sur le BPU des prix à l'unité (soit un prix pour une bouteille de jus de pomme) et non par pack de 12 jus de pomme comme demandé. Pour moi c'est ok car j'ai mon prix à l'unité (avec contenance respectée) sur lequel se fonde mon scénario.

offre OK

Citation de: marina le Septembre 12, 2025, 03:48:04 PMje me pose la question car pour ce marché les 2 autres offres ne sont pas clean à 100%  :

- la deuxième respecte bien les contenances imposées et notre unité de facturation (pack de 12 jus de pomme) et fournit en plus des prix à l'unité (avec contenance respectée) qui sont cohérents des prix par pack. Pour moi idem ok.

offre OK

Citation de: marina le Septembre 12, 2025, 03:48:04 PML'offre qui pose problème modifie les contenances sur 1 tiers du bpu, n'a pas indiqué son prix pour 1 article (sur 30 articles), ni communiquer son catalogue prix publics (mais non utilisé dans l'évaluation des offres). Je la déclare irrégulière ? La modification de contenance fait qu'on ne peut pas comparer ses prix avec ceux des autres... après cette offre ne sera pas retenue. Merci

énoncé pas clair sur les prix mais la non-conformité sur les contenances est claire donc il est out, non ? (si votre besoin c'est de distribuer des contenant de  25 cl  il ne répond pas à votre besoin que ce soit des contenants de  20 ou de 40 cl ....)
le catalogue prix public  ne vous est pas utile  donc on s'en f... de son absence, non ?

je vous rappelle que la formulation du besoin est primordial, le contenant doit être indiqué soit par une valeur et s'y tenir même si c'est une fabrication spéciale imposée, sinon il faut donner une fourchette par rapport à vos possibilités d'adaptation , de même pour le conditionnement des livraisons , des packs de  12 contenants de  25 cl ne seront pas manipulés de la même manière que des palettes de 144 contenants de 25 cl ou pire de  144 contenants de  75 cl ....

les commandes (en cas de BDC) et la facturation sera aussi en prendre en compte dans la rédaction du CCTP si vous avez des impératifs précis autres que ceux de la comptabilité générale (émission par un privé) et le cadre de la comptabilité publique (votre cadre) ...

@speedy, après étude la deuxième offre ne respecte pas non plus certaines contenances du bpu....

faut revenir à votre besoin et à sa formulation .... puis si repêchage possible ce sera pour tous quelque soit le motif , et alors à eux de saisir ou non la perche ...

Bonjour
J'ai une offre clairement irrégulière (modification des contenances sur le bpu, 2 articles bpu non chiffrés, absence catalogue prix publics) et une autre où on constate une irrégularité légère (modification des contenances pour 6 produits sur 32).
Ce sont des candidats non pressentis pour l'attribution.
Peut on rejeter la première et pas la seconde ?
Merci

Citation de: marina le Octobre 10, 2025, 10:28:07 AMBonjour
J'ai une offre clairement irrégulière (modification des contenances sur le bpu, 2 articles bpu non chiffrés, absence catalogue prix publics) et une autre où on constate une irrégularité légère (modification des contenances pour 6 produits sur 32).
Ce sont des candidats non pressentis pour l'attribution.
Peut on rejeter la première et pas la seconde ?
Merci

oui car des situations différentes 
(et de toute manière vous dites ne seront pas premiers  ! )  ;)

Il n'y a pas rupture d'égalité de traitement entre les candidats ?

Peut on introduire une notion de graduation dans l'irrégularité ?

l'irrégularité est binaire. mais l'analyse est parfois complexe et difficile  car la fonctionnalité peut être préservée alors qu'une description détaillée par le MOA/MOE tendrait vers une non conformité .... donc il faut savoir accepter une offre avec une légère non-conformité de détail si l'essentiel est préservé.


içi la différence de contenant a-t-elle un impact sur votre organisation, par exemple : 
vous met en difficulté par rapport à la réglementation du port des charges lourdes ?
vous oblige à changer de matériels pour utiliser le consommable ?
vous oblige à de la manutention supplémentaire donc perte de temps ? 

à vous d'apprécier pour accepter ou argumenter que ce n'est pas une légère non-conformité de détail mais que ça entraînerait des conséquences néfastes pour la collectivité.

l'autre est effectivement indiscutablement irrégulier.

C'est très clair speedy merci  ;)

attention quand à est-ce que cet écart donnerait un avantage concurrentiel énorme sur le prix .... par exemple vous demandez un matériel inox et le fournisseur répond acier cortène ou acier ou alu .... 
donc si ça perturbe manifestement la saine concurrence ce n'est pas acceptable ....
les exemples  ne sont probablement pas si pertinent que ça mais je n'ai pas mieux en tête  :-[

Vous évaluez les prix publics du catalogue?