Bonjour à Tous,
Toutes nouvelles sur ce forum, j'étais il y a très longtemps sur l'ancienne version et je trouve hyper pratique la rubrique "SOS COMMANDE PUBLIQUE POUR LES ENTREPRISES" (Je ne peux me présenter sur l'accueil des nouveaux arrivés)
Aussi, je me pose une question, qui j'espère aura des réponses
Nous avons répondu à une consultation pour un EHPAD (Marché Public en procédure adaptée), nous avons été questionné sur des questions techniques et financières, et il était marque que l'on devait répondre sous OUV7
Or, j'ai répondu à l'ensemble des questions en faisant un courrier, avec nouveaux DPGF et acte d'engagement. Je n'ai pas répondu via le forumulaire OUV7
Est ce que cela peut être un refus ?
Dans l'attente de votre retour,
Bien Cordialement
clairement non ce ne peut pas être un motif d'exclusion à lui tout seul ni même en complément d'un autre élément :
1 pour la SDAJ c'est un document facultatif , possible mais non obligatoire
2 le juge s'attachera à la réalité des réponses sans toutefois juger de leur pertinence autre que l'erreur flagrante d'interprétation/notation