Aîe... je suis en pleine redaction des documents types pour l'attribution de marché subséquent...
Et j'ai rien à mettre dans le CCP sauf... des dispositions techniques.
Le CCAP de l'accord cadre dispose d'un titre III "dispositions contractuelle générales applicables à tous les marchés subséquents" bien rempli ... du coup, je n'ai rien a dire à part ... durée, condition de livraison...
Tout ce qui touche la remise en concurrence figure dans ma lettre de consultation...
QQ'un aurait-il un cahier des charges pour marchés subséquents à procédure adaptée à me communiquer ???!!!