Bonjour à tous,
D'avance, je vous remercie pour votre aide.
Nous sommes dans le cadre d'un marché de MOE, et nous souhaiterions démarrer par OS une mission d'OPC. Néanmoins, cette mission n'a pas été prévue dans le programme initial du marché. Chiffrage du cout de la mission d'OPC par le MOE : 80 000e. Pas de clause de réexamen dans le marché.
Cette mission supplémentaire peut-elle être définie comme une prestation supplémentaire, au regard de l'art. 14 du CCAG MOE ? Avait vous déjà eu un cas similaire de rajout de mission supplémentaire pour un MOE ?
Merci :)
Ajouter une mission qui n'était pas prévue, je ne pense pas qu'on puisse le faire dans ce cadre, ça me semblerait une modification substantielle du marché.
Le marché initial était de quel montant ?
C'est un oubli, ou d'autres circonstances rendent cette mission à présent nécessaire ? ?
réponse les yeux fermés : il faut lancer un nouveau marché ;)
idem
c'est une mission normalisée (du moins dans ses objectifs) donc aucun motif ne justifiera de confier par venant au MOE car non présente dans le DCE de mise en concurrence de ce dernier
Merci pour vos retours, plutôt unanime ;D
Je crois me souvenir que le CCP me laisse la possibilité de faire une procédure sans pub ni mise en concurrence si uniquement ce maître d'oeuvre peut s'en occuper, qu'en pensez-vous ?
Montant initial du marché : 236 000e, uniquement sur la tranche ferme (22 tranches optionnelles, pour un prix global de 856 000e avec la TF).
Citation de: ServicePublicPresent le Juillet 03, 2025, 04:37:06 PMMerci pour vos retours, plutôt unanime ;D
Je crois me souvenir que le CCP me laisse la possibilité de faire une procédure sans pub ni mise en concurrence si uniquement ce maître d'oeuvre peut s'en occuper, qu'en pensez-vous ?
Montant initial du marché : 236 000e, uniquement sur la tranche ferme (22 tranches optionnelles, pour un prix global de 856 000e avec la TF).
certes mais je vous souhaite bonne réflexion pour trouver ne serait-ce qu'argument pour prouver
qu'un changement de titulaire est impossible .... il y a des entreprises spécialisées qui ne font que ça !
idem, et je ne vois pas trop comment s'en sortir.
le marché de prestations similaires serait également très discutables, cela peut difficilement être considéré comme similaire s'agissant d'une mission nouvelle par rapport au marché initial.
Citation de: ServicePublicPresent le Juillet 03, 2025, 04:37:06 PMMontant initial du marché : 236 000e, uniquement sur la tranche ferme (22 tranches optionnelles, pour un prix global de 856 000e avec la TF).
(https://media2.giphy.com/media/v1.Y2lkPTc5MGI3NjExNzF6amFpZzhlOWl4eHZrenlnNWdpdGlkMGk3a295YmdpMjhoOWFuYyZlcD12MV9pbnRlcm5hbF9naWZfYnlfaWQmY3Q9Zw/uVFGDyOshK7I6geXyg/giphy.gif)
mais du coup, l'OPC c'est avec toutes les tranches ?
Ton GIF m'a tué.
https://tenor.com/ksdqC6buJ1d.gif
Oui, une mission d'OPC pour toutes les tranches.
Je vais faire un second post en parallèle pour le marché de travaux, ayant changé de poste, je pense avoir besoin de quelques tips pour m'en sortir ;D
Ici : https://agorapublix.com/index.php?topic=44221.new#new
Merci pour tout vos retours éclairés. Je comprend donc qu'aucun avenant ni procédure sans pub ni mise en concurrence n'est justifiable au regard du CCP, la mission supplémentaire modifiant les conditions initiales de mise en concurrence
du coup ça fait une mission d'OPC à - de 10% du global (enfin en supposant que toutes les tranches soient prises...?)
c'est tentant... mais ça ne laisse aucune marge pour les autres avenants (qui n'arrivent jamais en MOE, n'est-ce pas? ;D )
Citation de: Mathieu le Juillet 03, 2025, 05:30:46 PMdu coup ça fait une mission d'OPC à - de 10% du global (enfin en supposant que toutes les tranches soient prises...?) C'est l'analyse que j'ai.
c'est tentant... mais ça ne laisse aucune marge pour les autres avenants (qui n'arrivent jamais en MOE, n'est-ce pas? ;D )
J'ai suivi votre analyse, car même si le montant de la modification est inférieure à 10%, cela semble tout de même une modification substantielle de l'offre