Bonjour
Dans le cadre d'un AO nous avons publié un avis rectificatif pour faire évoluer notre Ccap. Le nouveau Ccap a bien été publié sur la plateforme. Nous en sommes à la notification du marché. Je n'ai pas besoin de faire une mise au point pour entériner ce nouveau Ccap qui a été porté à la connaissance de tous et qui de fait remplace l'ancien ?
pas de mise au point mais vérifiez que les intervenants sont conscient de la bonne version à utiliser .... (titulaire et service) et le cas échéant que la liste des pièces du marché soit au bon versionning .... :)
Dans le Ccap il est indiqué comme pièce contractuelle Ccap mais pas Ccap v2..
donc une vérification et une officialisation par une mise au point s'impose. En étant clair maintenant vous vous éviterez la gêne de devoir traiter un abcès plus tard ....
Citation de: marina le Juillet 02, 2025, 11:36:42 AMDans le Ccap il est indiqué comme pièce contractuelle Ccap mais pas Ccap v2..
le CCAP peut-il ignorer qu'il a lui-même été mis à jour ?
s'il pouvait parler, il dirait : 01101110 01101111 01101110
Citation de: speedy le Juillet 02, 2025, 11:42:17 AMdonc une vérification et une officialisation par une mise au point s'impose. En étant clair maintenant vous vous éviterez la gêne de devoir traiter un abcès plus tard ....
c'est quand même beaucoup de gesticulation pour rien...
Citation de: Vivaelparaguay le Juillet 02, 2025, 02:44:16 PMCitation de: speedy le Juillet 02, 2025, 11:42:17 AMdonc une vérification et une officialisation par une mise au point s'impose. En étant clair maintenant vous vous éviterez la gêne de devoir traiter un abcès plus tard ....
c'est quand même beaucoup de gesticulation pour rien...
tout dépend des dites modifications .... suppose que les pénalités passe de 10 € /jour à 1000 ..... avec un délai réduit de 4 mois à 2 mois ....
moi j'aurais simplement acté que le nouveau CCAP est bien connu par le titulaire via un mail. Basta. Vous remplacez un CCAP dans le cadre de votre consultation. Le novueau CCAP s'applique.
comme souvent la signature se fait lors de l'attribution autant retransmettre les pieces contractuelles a signer via le profil acheteur
certes seul AE est necessaire mais il n'y a pas d'ambiguite apres
je rejoins speedy, j'ai trop connu de probleme d execution lie a des modif rectif, des v2 ou v3 de cctp où parfois plus personne ne sait ce qui est prevu au marché.
on a encore parfois des services operationnels qui accordent autant d importance au cctp qu'a du papier hygienique
par ailleurs si il y a le moindre doute, l'entreprise s'engoufrera dans la breche
j'ai encore connu sur un marche de travaux où suite a negociation (qui rattrapait deja des erreurs du CCTP) on est parti sur un revetement de sol sportif plus contraignant et plus cher
sauf que derriere lors des travaux l'entreprise a indique qu'elle avait pas signe sur ce type de revetement et donc avenant en plus value d'autant que le MOE , les ST et les sports se renvoyaient la balle sur cette question de la responsabilite.
bref si vous avez une tracabilite de la modification , il n'y a rien d'obligatoire mais autant etre sur que l'entreprise sait a quoi elle s'engage....
Mais le profil d'acheteur ne sert il pas justement à ça ? Est-ce qu'à partir du moment où la substitution de pièce est bien intervenue pendant la consultation, on ne peut pas considérer que l'entreprise en a nécessairement connaissance ? Je parle pour les cas où la situation reste claire, pas lorsqu'on avait un dossier mal ficelé à la base avec un grand nombre de modifs en cours de route...
en théorie oui, en pratique c'est quand même mieux de vérifier, non ?
Certes mais de là à l'acter par mise au point ça me semble beaucoup, (hors des cas où les modifs sont importantes financièrement)
Pour moi mise au point quand modifications du marché faites au stade attribution.
Si modifications en cours de consultation portées à la connaissance de tous les candidats on notifie le marché avec les pièces à jour et cela suffit non ?
Merci
Citation de: marina le Juillet 28, 2025, 12:47:53 PMPour moi mise au point quand modifications du marché faites au stade attribution.
Si modifications en cours de consultation portées à la connaissance de tous les candidats on notifie le marché avec les pièces à jour et cela suffit non ?
Merci
je ferais comme ça...
Merci ;)