AGORAPUBLIX

Bonjour,

Soit un MAPA.
La MOE a fait des demandes de précisions pour un lot, dont une entreprise qui n'a pas remis de mémoire technique (sur la base de sa seule DPGF donc).
Je m'aperçois de l'absence du mémoire technique après puisque la MOE me l'avait pas dit. Son offre est donc irrégulière.

Que faire ?
1/ Négocier malgré tout le prix, sachant qu'il ne pourra pas être 1er ?
2/ Le déclarer irrégulier ? mais sachant qu'il a été interrogé avant, c'est moyen.

Que feriez vous ?

L'offre est a priori irrégulière.

Après : 1/ l'offre est régularisable 2/ Souhaite t-on régulariser ?

Cela va dépendre de beaucoup de facteurs :

Généralement, en sans y même y réfléchir, dossier à fortes contraintes : Le droit, le droit c'est tout : Pas de régularisation.

Dès que cous sortez de cela, il faut réfléchir à ce que vous allez faire si l'analyse le classe mieux disant.

Vous êtes en MAPA, donc qu'avez vous prévu ? Une négo va t-elle être menée ? Y a il une imitation du nombre de soumissionnaires admis ? ...


Incidemment, pour ce qui concerne nos marchés passés selon des procédures de la commande publique, tous les échanges sont validés par nos juristes.

 -

même en MAPA, c'est régularisable une absence de mémoire technique ?
On entre selon moi dans la modification des caractéristiques substantielles.

bof, ça dépend

de quoi on parle ?

par exemple sur un lot peinture, la substance c'est quoi ? la marque de la peinture, le nombre de peintres mis à dispos... c'est pas de la substantialité transcendantale non plus, et si tout est déjà chiffré au DPGF, on peut présumer que la régularisation ne permettra pas au candidat de revoir sa copie de A à Z en lui donnant un formidable avantage

habituellement dans les marchés de travaux tout est déjà fixé de manière assez rigoureuse sans le CCTP/plans/DPGF, les mémoire techniques réinventent assez rarement la poudre

Citation de: ppl le Juin 27, 2025, 11:51:11 AMmême en MAPA, c'est régularisable une absence de mémoire technique ?
On entre selon moi dans la modification des caractéristiques substantielles.

C'est régularisable, SURTOUT en Mapa.

Effectivement c'est substantiel, mais par la négociation, on peut rattraper...Puisque la négociation permet la modification substantielle des offres...

Citation de: Mathieu le Juin 27, 2025, 12:17:28 PMpar exemple sur un lot peinture, la substance c'est quoi ? la marque de la peinture, le nombre de peintres mis à dispos... c'est pas de la substantialité transcendantale non plus, et si tout est déjà chiffré au DPGF, on peut présumer que la régularisation ne permettra pas au candidat de revoir sa copie de A à Z en lui donnant un formidable avantage

Ce raisonnement peut se tenir mais, il atteint vite une limite, le poids donnés aux critère non financier.
Quand, comme beaucoup trop souvent, la pondération est 60% prix, 40% technique, il risque d'être difficile de faire comprendre au juge que l'absence du mémoire n'est pas un manquement substantiel.

Citation de: hpchavaz le Juin 27, 2025, 01:18:50 PM

Citation de: Mathieu le Juin 27, 2025, 12:17:28 PMpar exemple sur un lot peinture, la substance c'est quoi ? la marque de la peinture, le nombre de peintres mis à dispos... c'est pas de la substantialité transcendantale non plus, et si tout est déjà chiffré au DPGF, on peut présumer que la régularisation ne permettra pas au candidat de revoir sa copie de A à Z en lui donnant un formidable avantage

Ce raisonnement peut se tenir mais, il atteint vite une limite, le poids donnés aux critère non financier.
Quand, comme beaucoup trop souvent, la pondération est 60% prix, 40% technique, il risque d'être difficile de faire comprendre au juge que l'absence du mémoire n'est pas un manquement substantiel.

C'est exactement mon cas. il a 0/40 en valeur technique.

Non tout n'est pas régularisable en mapa. Cet article R2152-2 s'applique bien, sauf mauvaise lecture de ma part :


Dans toutes les procédures, l'acheteur peut autoriser tous les soumissionnaires concernés à régulariser les offres irrégulières dans un délai approprié, à condition qu'elles ne soient pas anormalement basses.
La régularisation des offres irrégulières ne peut avoir pour effet d'en modifier des caractéristiques substantielles.

Pas d'accord : ça c'est lorsqu'on régularise sans pour autant négocier, donc on s'interdira par exemple toute modif ayant un impact sur le prix, ou de récupérer un mémoire technique entièrement absent. Ce sont les mêmes limites que celles de la demande de précision.

en revanche, si vous vous êtes réservé la faculté de négocier, les offres peuvent être réécrites de A à Z, donc le candidat qui a oublié son mémoire technique peut vous le fournir dans son offre négociée...

d'accord avec vivaelparaguay

Il me semble que : La négociation ne peut conduire à la présentation d'une nouvelle offre mais simplement "à négocier" l'offre initiale.
Partant qu'est ce qui dans les documents remis décrivait l'offre pour ce qui est de sa partie technique ?
En effet, il me semble qu'à défaut de description de l'offre initiale, il sera impossible de s'assurer que l'offre "négocée" est établie sur la base de cette offre initiale.

Citation de: hpchavaz le Juin 27, 2025, 03:37:55 PMIl me semble que : La négociation ne peut conduire à la présentation d'une nouvelle offre mais simple "à négocier" l'offre initiale.

Mais pas du tout !

toute la difficulté est dans la définition d'une négociation qui ne doit pas se réduire à un marchandage du seul rabais commercial .....  Perso il faut accepter des modifications de méthodes, de délais, de détails techniques mais sans toucher à l'objet même du marché ni à ce qui a été annoncé immuable !

Effectivement, négocier sans contrepartie ça ne s'appelle pas négocier...

Je n'imagine pas que la négociation ne pourrait porter que sur le prix.
En revanche, ce qui se négocié c'est l'offre initiale.
Si l'Acheteur a jugé bon que cette offre comprenne des éléments techniques, même s'il est vrai qu'il ne peut souvent pas faire autrement (travaux), une proposition sans éléments techniques n'est pas offre.
En PAN (négo formalisée), cela ne souffre pas l'ombre d'un doute.
En MAPA, à défaut de disposition dans le RC l'autorisant, je m'en garderais. Un soumissionnaire malheureux pourrait soutenir que cela contrevient à l'égalité de traitement, car l'entreprise qui se comporte ainsi économise sur ses coûts d'offres si elle n'est pas conviée à la négociation.

Perso pour moi la régularisation d'un mémoire technique absent c'est trop même en négo. Puisqu'il faut analyser, classer et ensuite négocier.
M'enfin tout dépend du montant d'achat, du risque encouru, l'enjeu de la procédure etc. Pour un achat à 50 K€ je n'ai pas le même raisonnement qu'un MAPA travaux à 2 000 000 € d'euros...

J'ai le sentiment que ce séquençage précis relève d'une construction intellectuelle de type coupage des cheveux en 4 dans le sens de la longueur et j'en reste à ma pratique simple et efficace : la négociation permet de revenir sur n'importe quelle irrégularité de l'offre initiale.

Pour aller plus loin, je trouve surtout que des débats aussi tranchés avec des avis aussi irréconciliables sur des éléments fondamentaux de notre métier, portant sur des pratiques qui auront un gros impact en termes de recherche de l'offre la plus avantageuse et donc d'efficacité de l'action publique et de bon usage du denier public, ça démontre (encore et toujours) que notre cadre réglementaire est complètement idiot et déconnecté de la réalité...

Pour ma part, je rejoins les avis du "tout régularisable" en négociation, et surtout en MAPA.

Certes, l'offre est déclarée irrégulière en première intention car non conforme du fait de l'absence d'un document essentiel de l'offre. C'est ce que retrace notre rapport pré-négociation.
Cependant, je rejoins l'avis selon lequel le mémoire technique est bien souvent la formalisation de l'acquiescement de l'entreprise aux conditions fixées dans le CCTP. Les annexes peuvent suffire à valoir commencement de mémoire technique.
Donc, il serait aujourd'hui dommage, avec la difficulté parfois que nous avons à trouver des candidats intéressés de répondre à nos consultations, de systématiser leur éviction pour ce motif alors que la phase de négociation permet de remettre une nouvelle offre qui écrase l'offre initiale, et ainsi de passer à côté d'une proposition pertinente.

Citation de: RV le Septembre 26, 2025, 03:05:56 PMDonc, il serait aujourd'hui dommage, avec la difficulté parfois que nous avons à trouver des candidats intéressés de répondre à nos consultations, de systématiser leur éviction pour ce motif alors que la phase de négociation permet de remettre une nouvelle offre qui écrase l'offre initiale, et ainsi de passer à côté d'une proposition pertinente.

Je suis d'accord pour ce qui est de limiter autant que faire se peut l'éviction d'offres pertinentes.
Je suis également d'avis qu'il faut s'imposer de régulariser tout ce qui peut l'être. ce qui présente en outre l'avantage d'éviter de régulariser "à tête du client".

Cependant, à défaut de document décrivant l'offre, je vois mal comment on va déterminer si ce qui résultera de la négociation est ou n'est pas une variante.