Avez-vous déjà été confrontés au problème d'un avenant en MAPA qui vous a fait atteindre le seuil de l'Appel d'offres ? Que s'est-il passé avec votre contrôle de légalité et votre Trésorerie ?.
J'ai le cas avec un projet d'avenant.
Citation de: CAPATL le Avril 24, 2009, 10:08:54 AM
Avez-vous déjà été confrontés au problème d'un avenant en MAPA qui vous a fait atteindre le seuil de l'Appel d'offres ? Que s'est-il passé avec votre contrôle de légalité et votre Trésorerie ?.
J'ai le cas avec un projet d'avenant.
Je dirais que c'est consécutif à une demande de retrait de marché, car manifestement, le choix de la procédure était érroné, mauvaise définition du besoin... désolée...
pas possible de dépasser le seuil par avenant ...
si vous êtes en MAPA, l'avenant ne pourra porter le marché que jusqu'à 205.999 ¤ HT ...
Merci pour vos réponses. Me suis trompé de rubrique. Retourne en marché