Bonjour tout le monde !
Pensez-vous qu'il soit possible d'introduire des PSE au cours d'une négociation dans le cadre d'un MAPA ?
Mes chefs défendent l'idée que la négociation permet cela.
J'ai peut-être tort mais pour moi la négo n'ouvre pas la porte à tout.
Qu'en pensez-vous ?
Merci d'avance pour vos avis.
Variante je dis NIET mais PSE pourquoi pas... à priori ça ne change pas la mise en concurrence surtout si non obligatoire ....
Donc une vraie PSE ok mais niet si ça cache une vraie variante ...
Et Niet si ça modifie l'objet du marché....
Si la PSE est à chiffrer obligatoirement, je suis plutôt de l'avis de vos chefs. Ca peut être vu comme substantiel comme changement du découpage du marché.
Mais bon, en terme technique, une PSE peut s'apparenter à une précision du besoin en cours de procédure. A voir selon le cas d'espèce et les contraintes politiques, de délais...
Merci Speedy pour ta rapide réponse.
La fiche de la DAJ (même si je sais que les fiches sont à prendre avec des pincettes) relative à l'examen des offres indique "... l'acheteur doit les figurer dans les documents de la consultation les spécifications techniques précises qui les régissent;".
Cela suppose qu'elles doivent être prévues dès le départ au moment du lancement de la consultation.
L'interdiction de l'introduction d'une variante lors de la négociation, résulte du fait que cette variante constitue une nouvelle offre.
Cette logique pourrait conduire à considérer qu'un choix qui prendrait en compte les PSE serait fait sur de nouvelles offres.
franchement dans tout ça... c'est la dose qui fera le poison
on parle de quoi ? une PSE pour rajouter une roue de secours sur une berline à 50k€HT... y'a pas de sujet, vous demandez
une PSE pour rajouter de photovoltaïque à votre marché de rénovation de toiture, là bien sûr il y a un gros sujet
le caractère obligatoire/facultatif jouera aussi beaucoup
donnez le détail et on verra
plutôt d'accord avec l'équipe.
A la base j'aurais dit : PSE niet. Maintenant c'est effectivement dans le dosage. Si c'est une option à quelques % du montant global, que l'égalité des candidats est assurée why not.
Après de manière plus globale c'est le bénéfice/risque. Pour moi il est mineur si tous les candidats à votre marché peuvent formuler une offre avec la PSE.
Maintenant c'est sur que si c'est de nature à changer le marché de manière importante, c'est dead. Il fallait y songer avant dans le cadre d'une bonne expression des besoins.
ou au pire autre solution vous analyser ainsi et ferez un avenant si cela ne dépasse pas 10/15%.
Citation de: Mathieu le Juin 12, 2025, 03:06:06 PMfranchement dans tout ça... c'est la dose qui fera le poison
(https://media0.giphy.com/media/v1.Y2lkPTc5MGI3NjExNmZ3bTV2a2p0OXk0bWhxcXR2NmlpbXJlbWJueDRlMnZocHc5anVpNSZlcD12MV9pbnRlcm5hbF9naWZfYnlfaWQmY3Q9Zw/cNWU2Zeh54VJC/giphy.gif)
Y a de la punchline ! :D
ça me ferait une bonne épitaphe :D
;D ;D ;D
Merci à tous pour vos réponses ! Vous avez raison, il faut prendre en compte le montant, l'objet et l'impact de la PSE vis-à-vis du marché.
Bonne journée avec ce soleil! ;D :D