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SOS marchés publics pour les Pouvoirs Adjudicateurs et Entités Adjudicatrices => Passation du marché => Discussion démarrée par: Commandeepubliquee le Juin 11, 2025, 11:47:13 AM

Titre: Dpgf incomplète
Posté par: Commandeepubliquee le Juin 11, 2025, 11:47:13 AM
Bonjour,

Dans le cadre d'une procédure adaptée, une entreprise n'a pas complété une partie de la DPGF.
Peut on régulariser ou non ? ( modification substantielle ?)

Merci
Titre: Re : Dpgf incomplète
Posté par: speedy le Juin 11, 2025, 12:25:34 PM
Si le PGF est bon pas de Pb
Si on le modifie c'est un début de nego, que dit votre RdC ?
Titre: Re : Dpgf incomplète
Posté par: hpchavaz le Juin 11, 2025, 12:27:30 PM
La DGPF est-elle contractuelle ?
Qu'avez-vous écrit concernant la DGPF, notamment les compléments à y apporter,  dans votre RC ?
Envisagez-vous que ces compléments puissent conduire à une modification du montant ?
Va-t-il être procédé à une négociation ?
Titre: Re : Dpgf incomplète
Posté par: Ponta le Juin 12, 2025, 08:52:00 AM
Procédure adaptée !
Tout le monde se détend et on permet au candidat de compléter sa DPGF ! Par contre, on permet cela à tous les autres candidats par souci d'égalité.
Titre: Re : Dpgf incomplète
Posté par: mighty le Juin 12, 2025, 05:11:15 PM
Mon analyse varie selon le nombre de candidats également.

Mais généralement pour moi c'est substantiel donc OUT même en MAPA.
Titre: Re : Dpgf incomplète
Posté par: Mathieu le Juin 12, 2025, 05:30:15 PM
Citation de: mighty le Juin 12, 2025, 05:11:15 PMMais généralement pour moi c'est substantiel donc OUT même en MAPA.

bah, non, pas forcément

pour une DPGF incomplète il y peut y avoir 3 explications :
1) "on fait pas"
2) "on a oublié de chiffrer"
3) "c'est inclus dans un autre poste du sous-détail"

le 3) n'est pas un problème du tout (sauf peut être pour vérifier OAB et pour calculer les acomptes)

le 1) et 2) se régularisent si la négo est permise
Titre: Re : Dpgf incomplète
Posté par: mighty le Juin 13, 2025, 11:02:56 AM
oui je te rejoins. MOi je parle si cela change le PGF.